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vendredi 2 décembre 2016
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Remiremont – Le conseil municipal se réunira vendredi 6 mars 2015

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Vendredi 6 mars 2015, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en l’Hôtel de ville pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

COMPTES-RENDUS :

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 12 Décembre 2014,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Culture du 28 Janvier 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission du Social et de la Santé du 29 Janvier 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse, des Sports et des N.T.I.C. du 02 Février 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Éducation du 04 Février 2015,

Compte-rendu de la réunion conjointe de la Commission des Travaux, de la Commission de l’Urbanisme et de la Commission de la Circulation et du Stationnement du 19 Février 2015. 

 

1 MAIRE – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain –        Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
     
2 MAIRE – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
     
3 MAIRE – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
     
4 INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – Enquête publique relative à l’usine Monier de Saint-Nabord (Rapport de Monsieur Roger DURUPT, Adjoint chargé des Travaux, de l’Urbanisme et de la Circulation et du Stationnement).
     
5 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Demandes d’adhésions et de retrait (Rapport de Monsieur le Maire).
     
6 LIBERTES INDIVIDUELLES – Adoption d’une charte d’éthique relative à la vidéoprotection et mise en place d’un comité d’éthique (Rapport de Monsieur Claude JACQUEL, Adjoint chargé des Affaires Générales et de la Citoyenneté).
     
7 SERVICE URBAIN DE TRANSPORTS DE PERSONNES – Navette bihebdomadaire – Compte-rendu d’activité (Rapport de Monsieur Roger DURUPT, Adjoint chargé des Travaux, de l’Urbanisme et de la Circulation et du Stationnement).
     
8 ELUS MUNICIPAUX – Remboursement de frais de mission aux membres du Conseil Municipal (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
9 PERSONNEL TERRITORIAL – Tableau des effectifs – Modification (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
10 PERSONNEL TERRITORIAL – Prestations sociales (Rapport de Madame Sophie PERRIN, suppléante de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe chargée du Social et de la Santé, absente).
     
11 PERSONNEL TERRITORIAL – Stagiaires de l’enseignement supérieur – Gratification (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
12 PERSONNEL TERRITORIAL – Utilisation des véhicules personnels pour déplacements professionnels (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
13 BOURSES MUNICIPALES – Attributions pour l’année scolaire 2014/2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
14 LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 – Information (Rapport de Monsieur le Maire).
     
15 ACQUISITIONS, CESSIONS IMMOBILIERES – Bilan 2014 (Rapport de Monsieur le Maire).
     
16 PATRIMOINE COMMUNAL – Acquisition de la parcelle AW n° 43 (Rapport de Monsieur le Maire).
     
17 PATRIMOINE COMMUNAL – Cession de la parcelle AB n° 56 (Rapport de Monsieur le Maire).
     
18 DEGATS AU BIEN PUBLIC – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
19 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE – Acquisition d’instruments – Exercice 2015 – Demande de subvention auprès du Conseil Général (Rapport de Madame Sophie PERRIN, Adjointe chargée de la Culture).
     
20 AMENAGEMENT DU FAUBOURG DU VAL D’AJOL – Demande de subvention au Conseil Général des Vosges – Exercice 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
21 FORET COMMUNALE – Programme de Travaux – Exercice 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
22 FORET COMMUNALE – Etat d’assiette 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
23 FORET COMMUNALE DE REMIREMONT – Mise à disposition gratuite de grumes au profit du Lycée Polyvalent Régional André MALRAUX (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
24 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SOCIETES DIVERSES – Exercice 2015 (Rapport de Monsieur le Maire).
     
25 CONVENTION TRIENNALE « JEUNESSES MUSICALES DE France »           2015-2016-2017 – Signature (Rapport de Madame Sophie PERRIN, Adjointe chargée de la Culture).
     
26 INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS – Adhésion au service de la C.C.P.H.V. (Rapport de Monsieur le Maire).
     
27 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Avance de trésorerie (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
28 BUDGET DE L’EXERCICE 2015 – Débat d’Orientations Budgétaires (Rapport de Monsieur le Maire).

 

QUESTIONS DIVERSES.




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