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dimanche 4 décembre 2016
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Remiremont – Prochain conseil communautaire mardi 17 mars 2015

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 17 mars 2015 à 18 h 00 en mairie de Saint-Nabord, Salle du Conseil Municipal, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

           

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente

 

  • Affaires et communications diverses 
  1. Modification des statuts – Proposition
  2. Syndicat Mixte du Pays de Remiremont et de ses Vallées

       Modification des statuts et transformation en PETR

  1. Agence Nationale de l’Habitat – Programme « Habiter Mieux » – Décision
  2. Elaboration d’un projet de territoire et d’un schéma de mutualisation des services

      Demande de subvention auprès du Conseil Général des Vosges

  1. Elaboration d’un projet de territoire et d’un schéma de mutualisation des services

       Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Lorraine

  1. Syndicat Mixte pour l’informatisation Communale dans le Département des Vosges

       Adhésion d’une collectivité – Avis.

 




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