Search
lundi 5 décembre 2016
  • :
  • :

Remiremont – Conseil municipal vendredi 10 avril 2015 A 20 heures 30 en mairie.

image_pdfimage_print

 

Vendredi 10 avril 2015, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en mairie selon l’ordre du jour ci dessous.

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 06 mars 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission des Affaires Générales et de la Citoyenneté du 26 février 2015 (remis lors du dernier Conseil Municipal).

 

 

1 MAIRE – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
     
2 MAIRE – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).
     
3 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – Demande d’adhésion (Rapport de Monsieur le Maire).
     
4 SYNDICAT MIXTE DE LA VOIE VERTE DES HAUTES-VOSGES – Reprise de modification des statuts (Rapport de Monsieur le Maire).
     
5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DES HAUTES-VOSGES – Modification des statuts (Rapport de Monsieur le Maire).
     
6 MARCHE – Expérimentation d’organisation du marché du vendredi de 16h à 20h (Rapport de Monsieur Christian SCHULMEYER, Adjoint chargé du Tourisme, de la Communication et de l’Environnement).
     
7 PERSONNEL TERRITORIAL – Tableau des effectifs – Refonte (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
8 PERSONNEL TERRITORIAL – Régime indemnitaire – Indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) – Indemnité d’exercice de mission des préfectures (I.E.M.P.) –  Prime de technicité forfaitaire – Prime de service et de rendement (P.S.R.) – Indemnité spécifique de service (I.S.S.) – Indemnité de suivi et d’orientation des élèves – Indemnité spéciale de fonction des agents de police municipale – Prime de service – Prime de fonctions et de résultats (P.F.R.) – Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).

 

 

     
9 PERSONNEL TERRITORIAL – Emplois saisonniers (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
10 AMENAGEMENT DE LA RUE DU LIT D’EAU – Demande de subvention – Exercice 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
11 ECOLE INTERCOMMUNALE DE REVILLON – Regroupement avec la Commune de Vecoux (Rapport de Madame Fabienne THIRION, Adjointe chargée de l’Éducation).
     
12 BIENS MOBILIERS – Acquisition de stands parapluie pour manifestations – Demande de subvention exceptionnelle de l’Etat (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
13 MUSEES MUNICIPAUX – Acquisition d’œuvres – Demande de subvention FRAM (DRAC et Région Lorraine) – (Rapport de Madame Sophie PERRIN, Adjointe chargée de la Culture).
     
14 MUSEES MUNICIPAUX – Catalogue de l’exposition Ernest WITTMANN : tarif de vente (Rapport de Madame Sophie PERRIN, Adjointe chargée de la Culture).
     
15 EHPAD – Subvention d’équipement et de fonctionnement (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
16 COMPTABILITE COMMUNALE – Frais de représentation du Maire : affectation de crédit et imputation (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
17 COMPTE ADMINISTRATIF – Exercice 2014 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport du Doyen).
     
18 COMPTE DE GESTION – Exercice 2014 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
19 EXERCICE 2014 – Affectation des Résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
20 FONDS DE COMPENSATION DE LA T.V.A. – Exercice 2014 – Bilan (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
21 TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT – Recettes 2014 – Affectation (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
22 PATRIMOINE COMMUNAL – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’Exercice 2014 (Rapport de Monsieur Roger DURUPT, Adjoint chargé des Travaux, de l’Urbanisme et de la Circulation et du Stationnement).
     
23 BUDGET PRIMITIF – Exercice 2015 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).

 

 

     
24 IMPOSITION LOCALE – Taxe d’habitation, Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Cotisation foncière des entreprises – Vote des taux 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
25 BUDGET DE L’EXERCICE 2015 – Participations Syndicales (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
26 SERVICE DES EAUX – Amortissement des Biens (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
27 EAU POTABLE – Tarif année 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
28 EAU POTABLE – Surtaxe – Tarification (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
29 SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Amortissement des Biens (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
30 REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT – Tarif budget 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
31 REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT – Tarif applicable aux Communes de Saint-Etienne-lès-Remiremont et Saint-Nabord pour 2015 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe chargée des Finances, du Personnel et des Affaires Économiques).
     
32 SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – Convention relative au recouvrement des redevances et taxes (Rapport de Monsieur le Maire).

 

 

 

QUESTIONS DIVERSES.

 




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *