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lundi 5 décembre 2016
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Remiremont – Prochain conseil communautaire lundi 13 avril 2015

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le lundi 13 avril 2015 à 18 h 30 en Mairie de Vecoux, Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR 

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente 
  • Affaires et communications diverses 
  • Compte Administratif 2014
  • Compte de Gestion 2014
  • Affectation du Résultat 2014
  • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Détermination du taux – Année 2015
  • Contributions syndicales – Année 2015
  • Subventions – Année 2015
  • Contributions directes locales – Fixation des taux 2015
  • Budget Primitif – Année 2015
  • Aire de camping-cars de Dommartin – Fixation des tarifs
  • Réseau de lecture publique – Renouvellement du parc informatique et évolution des logiciels Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges
  • Réseau de lecture publique – Renouvellement du parc informatique
  •         Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de l’Assemblée Nationale
  • Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
  • Tableau des Effectifs – Modification
  • Personnel territorial – Régime indemnitaire
  • Service Urbanisme – Recrutement par voie de détachement d’un Agent de la Direction
  •           Départementale des Territoires – Validation de la rémunération
  • Pôle d’Equilibre Territorial et Rural « Pays de Remiremont et de ses Vallées »
  •           Désignation des nouveaux Délégués
  • Demande de rattachement de la Commune de Saint-Amé à la Communauté de Communes de la
  • Porte des Hautes Vosges
  • Service commun «Urbanisme » pour l’instruction des autorisations du droit des sols
  •         (ADS)Conventionnement avec des collectivités non membres
  • Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL) – Renouvellement du Conseil d’Administration.



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