Search
mercredi 7 décembre 2016
  • :
  • :

Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 09 avril 2015 A 20 heures 00 en Mairie.

image_pdfimage_print

Jeudi 09 avril 2015 à 20 heures 00 en Mairie, le conseil municipal se réunira en Salle du Conseil Municipal.

Ordre du Jour 

  1. Création d’un service commun « urbanisme » (pour l’instruction des autorisations du droit des sols) au sein de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes Vosges (CCPHV) – Principe d’adhésion et autorisation de signer la convention constitutive ;
  2. Proposition de modification des statuts de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes Vosges – Fibre optique et service « urbanisme » accessible à d’autres communes ;
  3. Proposition de renouvellement du contrat de fortage consenti à la Société SAGRAM sur des terrains communaux sis au lieudit « La Feigne » ;
  4. Rétrocession de la voirie du lotissement TOUTIMMO à Rouveroye – Participation communale aux équipements communs à l’ensemble de la zone AU ;
  5. Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires dans les écoles de SAINT-NABORD à la rentrée 2015 – Proposition à faire au DASEN ;
  6. Avenant n°2 au marché d’exploitation des installations de chauffage de la Commune conclu avec l’entreprise COFELY concernant divers sites et prestations ;
  7. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux – Modification suite à la démission de Monsieur DEMURGER ;
  8. Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification suite à la démission de Monsieur DEMURGER ;
  9. Transformation d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet en deux postes du même grade à 20/35ème ;
  10. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention de servitudes au profit d’ERDF dans le cadre de la desserte d’une parcelle à bâtir rue du Vieux Chaumont ;
  11. Acquisition de la parcelle cadastrée AN22 sur la Société DMC ;
  12. Acquisitions et échange de terrains sis chemin du Chazal dans le cadre de la division en vue de construite initiée par la SCI Fanny ;
  13. Point sur les contrats privés en cours au sein du personnel communal ;
  14. Adhésion au Syndicat Mixte Départemental pour l’Assainissement Non Collectif dans les Vosges (SDANC) ;
  15. Adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Communes dans le département des Vosges (SMIC) ;
  16. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques – Répartition entre les communes accueillant des enfants de plusieurs communes – Période Septembre 2015 / Juillet 2018 ;
  17. Fiscalisation ou maintien d’une participation budgétaire de la participation au SIVUIS pour 2015 ;
  18. Comptes de gestion 2014 – Tous budgets ;
  19. Bilan de la politique foncière de la commune pour l’année 2014 ;
  20. Comptes administratifs 2014 – Tous budgets ;
  21. Affectations du résultat 2014 – Tous budgets ;
  22. Participation aux charges de personnel – Budgets annexes communaux – Année 2015 ;
  23. Budget Annexe du « Lotissement Le Plein » – Approbation du Budget Primitif 2015 ;
  24. Service Extérieur des Pompes Funèbres – Approbation du Budget Primitif 2015 ;
  25. Budget de la Chaufferie Bois – Approbation du Budget Primitif 2015 ;
  26. Budget du service de la Forêt – Approbation du Budget Primitif 2015 ;
  27. Budget du service de l’Eau Potable – Approbation du Budget Primitif 2015 ;
  28. Service de l’assainissement – Contribution de la commune à l’évacuation des eaux pluviales – Exercice 2015 ;
  29. Budget du service de l’Assainissement – Approbation du Budget Primitif 2015 ;
  30. Subventions aux associations et organismes divers pour 2015 ;
  31. Répartition des charges de fonctionnement du RASED pour 2014 ;
  32. Contributions syndicales année 2015 ;
  33. Contributions directes locales – Fixation des taux pour 2015 ;
  34. Budget Général – Approbation du Budget Primitif 2015 ;
  35. Suppression de l’autorisation de programme créée pour le projet de réhabilitation de la place de la Gare – Tous budgets ;
  36. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander les subventions correspondant aux investissements inscrits aux Budgets primitifs 2015 ;
  37. Autorisations d’engagement en fonctionnement – État des lieux et renouvellements ;
  38. Budgets primitifs 2015 – Constat de transferts de budgets à budgets ;

Questions diverses.

 




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *