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jeudi 8 décembre 2016
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Réunion du conseil municipal vendredi 29 mai 2015

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Vendredi 29 mai 2015, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

  Approbation du compte-rendu du 10 avril 2015
  Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion 
1. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 1

2. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

3. FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENTS DES TERRITOIRES 2015 – ACQUISITION TBI – ECOLE DE SEUX

4. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATION FACADES

5. FINANCES LOCALES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR

6. TRANSPORTS SCOLAIRES – MODIFICATION PRISE EN CHARGE 

7. ENSEIGNEMENT – CONVENTION TRIPARTITE – ECOLE INTERCOMMUNALE DE REVILLON

8. SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

9. DOMAINE ET PATRIMOINE – APPROBATION ENQUÊTE PUBLIQUE POUR DECLASSEMENT DE VOIRIE ET CESSION – RUE DU VELODROME

10. DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS – CESSIONS – SENTIER DES NOISETTES

11. DOMAINE ET PATRIMOINE – DECLASSEMENT POUR CESSIONS – RUE DE LA MAY

12. DOMAINE ET PATRIMOINE – ETABLISSEMENT DE SERVITUDES CONVENTIONNELLES ENTRE LA COMMUNE ET DES PROPRIETAIRES PRIVES

13. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE




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