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jeudi 8 décembre 2016
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Remiremont – Conseil municipal vendredi 03 juillet 2015 A 20 heures 30 selon l'ordre du jour ci dessous.

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Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 10 Avril 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse, des Sports et des N.T.I.C. du 03 Juin 2015,

Compte-rendu de la réunion conjointe de la Commission des Travaux, de la Commission de l’Urbanisme et de la Commission de la Circulation et du Stationnement du 08 Juin 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Education du 10 Juin 2015,

Compte-rendu de la réunion conjointe de la Commission du Tourisme, de la Communication et de l’Environnement et de la Commission Consultative pour les Services de l’Eau et de l’Assainissement du 17 Juin 2015.

 

 
1.Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).
2.Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

3.Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

4.Institution et vie politique – Attributions des Adjoints : modification (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

5.Institution et vie politique – Conseillers Municipaux Délégués – Désignation (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

6.Institution et vie politique – Maire, Adjoints, Conseillers Municipaux Délégués – Indemnités de fonction (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

7.Institution et vie politique – Frais d’exécution d’un mandat spécial – Déplacements de Monsieur le Maire dans le cadre de son mandat (Rapport de M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

8.Institution et vie politique – Contrat de Ville 2015 – 2020 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

9.Finances – Contrat Enfance Jeunesse – Projet (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

10.Réglementation et gestion du domaine – Dénomination Voie Communale et Bâtiments Publics (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

11.Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente des immeubles des 9 Rue de la Franche Pierre et 78 bis Boulevard Thiers (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

12.Réglementation et gestion du domaine – Cimetière israélite – Entretien du cimetière et legs d’un bien sis Résidence de l’Empereur (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

13.Réglementation et gestion du domaine – Service des eaux et de l’assainissement –
Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2014 (Rapport de M. Christian SCHULMEYER, Adjoint au Maire).

14.Finances – Budget de l’exercice 2015 – Ajustement de crédits – Budget Principal – D.M. n° 1 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

15.Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2015-2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

16.Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

17.Finances – Ecole Municipale de Musique – Tarifs 2015-2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

18.Finances – Fôret communale – Produits forestiers – Tarif des redevances (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

19.Finances – Forêt communale – Modification de l’état d’assiette 2015 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

20.Finances – 20ème Carnaval Vénitien de REMIREMONT – Subvention exceptionnelle « Stationnement » (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

21.Finances – Association ALEXIS Lorraine – Convention de partenariat et soutien financier (Rapport de Mme Christiane WININGER, Adjointe au Maire).

22.Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

23.Institution et vie politique – Ecoles Primaires – Refus de la fermeture d’une classe à l’école de la Maix (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

24.Finances – Enseignement élémentaire et maternel – Répartition des charges de fonctionnement des Écoles Publiques accueillant des enfants de plusieurs Communes (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

25.Institution et vie politique – Ecole Intercommunale de Révillon – Convention d’entente avec Vecoux et Saint-Etienne lès Remiremont (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

26.Réglementation et gestion du domaine – Transports urbains – Schéma Directeur d’Accessibilité – Agenda d’Accessibilité Programmée (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

27.Réglementation et gestion du domaine – Accessibilité des Etablissements Recevant du Public (E.R.P.) de la Ville de Remiremont : Agenda d’Accessibilité Programmée (A.d’A.P.) (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

28.Finances – Rénovation / Agrandissement de la piste d’athlétisme et réalisation de divers aménagements annexes au Stade Municipal de Béchamp – Programme 2015 – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

29.Finances – Création d’un terrain multisports – Programme 2015 – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).
30.Travaux et urbanisme – Diagnostic du système d’alimentation en eau potable – Programme pluriannuel de travaux (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

31.Réglementation et gestion du domaine – Marché estival – Bilan de l’expérimentation (Rapport de M. Christian SCHULMEYER, Adjoint au Maire).
QUUESTIONS DIVERSES.




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