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mardi 6 décembre 2016
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Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 18 juin 2015

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Jeudi 18 juin 2015, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

 

1 à 4.- Décisions Modificatives de crédits sur divers budgets ;

5.- Convention de participation Santé pour la protection sociale complémentaire des agents communaux – Opportunité de se joindre à la procédure initiée par le Centre de Gestion ;

6.- Modification du règlement services périscolaires : Prise en compte de la réforme des rythmes scolaires révisée 2015/2016 ;

7.- Location de terrains communaux – Modification (BABEL/LEVEQUE) ;

8.- Préemption des terrains COUVAL / HINIGER à Boudière (parcelles cadastrées AK454 et 457) – Décision suite à fixation judiciaire du prix ;

9.- Accord de principe concernant le recrutement d’un Adjoint Administratif ou un Rédacteur affecté aux Services Finances / Ressources Humaines ;

 

 Questions diverses :

  • Tirage au sort des jurés d’assises pour 2016 ;
  • Éventuels compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).



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