Search
lundi 5 décembre 2016
  • :
  • :

Saint-Nabord – Deux nouveaux adjoints pour remplacer Frédérique Fehrenbacher Ils seront élus jeudi 16 juillet 2015.

image_pdfimage_print

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 16 juillet 2015 à 20 heures 00 en mairie selon l’ordre du jour suivant. Il élira notamment deux nouveaux adjoints suite à la démission de Frédérique Fehrenbacher.

  1. Élection de deux nouveaux adjoints suite à la démission de Madame FEHRENBACHER ;
  2. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux – Modification suite à la démission de Madame FEHRENBACHER ;
  3. Nomination d’un nouveau représentant communal au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) suite à la démission de Monsieur DEMURGER ;
  4. Décision modificative de crédits n°2 sur le budget communal ;
  5. Création de deux postes à pouvoir par des embauches en CAE en prévision de la rentrée scolaire 2015/2016
  6. Autorisation de signature d’un contrat d’apprentissage ;
  7. Fixation d’un loyer du F2 de l’étage de la ferme de Sainte-Anne suite à changement de locataire et travaux d’individualisation de l’adduction d’eau potable ;
  8. Création d’une unité de méthanisation par la Société VOSGES METHANISATION sise à RAON AUX BOIS – Avis du Conseil Municipal suite à la tenue de l’enquête publique ;
  9. Rapport sur la qualité et le prix des services communaux de l’eau et de l’assainissement – Année 2014.

Questions diverses.




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *