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dimanche 11 décembre 2016
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Remiremont – Plusieurs arrêtés municipaux

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Réglementation et gestion du domaine

Circulation Réglementation à l’occasion de

travaux Rue du Lit d’Eau

ARRETONS

Article 1er. – À compter du mardi 22 septembre 2015, jusqu’à l’achèvement des travaux dont la durée est estimée à 2 mois :
– la circulation sera interdite rue du Lit d’Eau, dans sa partie comprise entre la sortie du parking du Plan d’Eau et la rue des 5ème et 15ème B.C.P. dans le sens Plan d’Eau → rue des 5ème et 15ème B.C.P..

– la circulation pourra être interdite, si nécessaire et selon l’avancement et les impératifs de chantier, dans les deux sens rue du Lit d’Eau. La déviation s’effectuera alors par l’Ecoquartier.

– Le passage des véhicules SNCF, d’une hauteur > à 2 m sera autorisé, côté Plan d’Eau.

Réglementation et gestion du domaine

Circulation et Stationnement
Cross du Lycée Jeanne d’Arc et du collège Saint Joseph
8 et 16 octobre 2015

ARRETONS

Article 1er. – La circulation et le stationnement de tous véhicules (à l’exception de ceux des services de Police et de Secours et de Lutte contre l’Incendie) sont interdits les jeudi 08 et vendredi 16 octobre 2015 de 12 heures 00 à 17 heures 30 sur le parking du Lit d’Eau.

Article 2. – Les véhicules en stationnement irrégulier et susceptibles de gêner le déroulement de cette épreuve pourront être déplacés, exclusivement sur intervention des services de Police, vers un autre lieu de stationnement par les soins d’un garagiste commis à cet effet.

Réglementation et gestion du domaine

Stationnement
‘Osons la Fraternité’
Espace le Volontaire
Samedi 3 octobre 2015

ARRETONS

Article 1er. – Le stationnement de tous véhicules, à l’exception de ceux des organisateurs, est interdit devant l’entrée de l’Espace Le Volontaire, côté rue de la Xavée, le SAMEDI 03 OCTOBRE 2015 de 08h.00 à la fin de la manifestation (vers 20h.00).

Réglementation et gestion du domaine

Circulation et stationnement
Braderie commerciale de l’URCA
Dimanche 04 octobre 2015

ARRETONS

Article 1er. – Le stationnement de tous véhicules est interdit Place Henri Utard, devant l’entrée du Commissariat de Police, du vendredi 02 octobre à 14h. au dimanche 04 octobre 2015 à 23h., pour permettre le montage et le démontage d’une structure bâchée nécessaire aux organisateurs pour contrôler l’entrée des forains dans le périmètre de la Braderie

Article 2. – La circulation et le stationnement de tous véhicules sont interdits le dimanche 04 octobre 2015, de 00 h à 23h., pour les non participants à la Braderie dans les Rues et Places ci-après :

. Rue Charles de Gaulle, dans son intégralité

. Rue de la Xavée, dans sa partie comprise entre la Place des Travailleurs et la Place de Lattre de Tassigny

. Place de Lattre de Tassigny

. Place Jules Méline, devant l’agence Century 21.

Article 3. – La circulation de tous véhicules est interdite le dimanche 04 octobre 2015, de 00 h à 23h., à l’exception des riverains et camions des participants à la Braderie, dans les Rues et Places ci-après :

. Rue des Prêtres, dans sa partie comprise entre la Place de l’Abbaye et la Place de la Libération

. Rue Janny

. Rue du Batardeau

. Rue des Capucins

. Rue Paul Doumer

. Rue Maucervelle

. Rue de la Franche-Pierre

. Rue de la Courtine.

Article 4. – Pendant la journée du dimanche 04 octobre 2015, les ventes au déballage sont autorisées dans les seules voies ci-après et telles que délimitées sur le plan annexé au présent arrêté, à savoir :

. Rue Charles de Gaulle, dans son intégralité

. Rue de la Xavée, dans sa partie comprise entre la Place des Travailleurs et la Place de Lattre de Tassigny

. Place de Lattre de Tassigny

. Place Jules Méline, devant l’agence Century 21.

. Les emplacements devront être occupés pour 08 h du matin, au plus tard.

. Les camions des participants à la braderie seront garés de préférence : rues Paul Doumer, des Capucins, de la Franche-Pierre, Janny, Place du Batardeau.

. Aucun véhicule d’étalagiste ne sera autorisé dans l’enceinte de la Braderie, à l’exception des camions-magasins et des véhicules à usage de cabines d’essayage.

. Il est stipulé que la vente sera interdite à 19h. Tous les participants devront quitter le périmètre de la Braderie pour 19h.30.

. La circulation générale sera déviée à 00h. et rétablie au fur et à mesure de l’avancement du nettoyage des Rues et Places et ce pour 23h.

. Les participants à la Braderie devront se conformer aux dispositions du règlement de la Braderie remis aux étalagistes forains par l’Union Romarimontaine des Commerçants et Artisans et en particulier respecter le couloir de sécurité de 3 mètres 50, matérialisé au sol.

. L’inobservation du règlement de la Braderie ou du présent arrêté peut entraîner l’exclusion d’un exposant sans indemnité ni remboursement d’aucune sorte.

Article 5. – Les participants à la Braderie devront respecter l’arrêté municipal « Propreté de la Ville – réglementation permanente » en date du 18 octobre 1999, reçu à la Préfecture le 16 novembre 1999 et en particulier : l’article 2.- : Il est interdit d’effectuer des dépôts de quelque nature que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur toute partie de la voie publique, d’y pousser les ordures ou résidus de toute nature.

Il est interdit d’abandonner, de déposer ou de jeter sur tout ou partie de la voie publique (trottoir, rue, place, jardin, etc…), ainsi que dans les édifices ou édicules d’utilité publique ou sur les bancs des rues et des promenades, tout papier, journal, prospectus, cartonnage, boîte, enveloppe, emballages divers et généralement tout objet ou matière susceptible de souiller la voie publique ou de provoquer des chutes.

Cette interdiction s’étend aux graines, miettes de pain ou de nourriture quelconque, et vise également d’une manière particulière les produits et objets dangereux ou toxiques pouvant être ramassés par les enfants ainsi que tout récipient contenant ou ayant contenu des produits inflammables.

Article 6. – Le dimanche 04 octobre 2015, à partir de 02h. du matin, les véhicules en stationnement irrégulier et susceptibles de gêner le déroulement de cette manifestation pourront être déplacés, exclusivement sur intervention des services de Police, par les soins d’un garagiste commis à cet effet et dirigés vers un autre lieu de stationnement non gênant.

Article 7. – Il est bien entendu que les interdictions de circulation et de stationnement faisant l’objet du présent arrêté ne concernent pas les Services de Police, de Lutte contre l’Incendie et de Secours, qui peuvent intervenir en tout temps et en tout lieu.

Article 8. – Pendant la durée de ces interdictions, les véhicules devront emprunter les voies adjacentes et leurs conducteurs se conformer, à cet effet, aux injonctions et indications qui leur seront données sur place par les Agents du Service d’Ordre.




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