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samedi 10 décembre 2016
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Remiremont – Politique : le conseil communautaire se réunira mardi 29 septembre 2015 A 18 h 30 en Mairie de Saint-Etienne-lès-Remiremont, Salle du Conseil Municipal.

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 29 septembre 2015 à 18 h 30 en Mairie de Saint-Etienne-lès-Remiremont, Salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant.

•Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
•Affaires et communications diverses
1.Approbation du budget annexe « urbanisme »
2.Budget général – Décision modificative n°2
3.Bâtiment administratif – Acquisition du lot n°3
4.Modification des statuts – changement du siège social de l’EPCI
5.Accessibilité des Etablissements Recevant du Public – Agenda d’Accessibilité Programmée
6.Programmation 2016-2017 du territoire communautaire
7.Adhésion à la convention de participation « santé » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges
8.Multi Accueil Maxonrupt – Règlement de fonctionnement – Modification
9.Syndicat Mixte pour l’informatisation Communale dans le Département des Vosges
Adhésions de collectivités – Avis.




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