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dimanche 4 décembre 2016
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Prochain conseil municipal vendredi 18 septembre 2015

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La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 18 septembre 2015 à 20 heures 30 en salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville. Selon l’ordre du jour suivant.
Approbation du compte-rendu du 29 mai 2015
•Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 2

2. FINANCES LOCALES – BUDGET DE L’EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 1

3. FINANCES LOCALES – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 1

4. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FACADES

5. FINANCES LOCALES – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR UNE CLÔTURE – ASSOCIATION L’ABRI

6. FINANCES LOCALES – RASED – ATTRIBUTION D’UN BUDGET

7. FINANCES LOCALES – MARCHE POPULAIRE – TARIFS PRODUITS ET INSCRIPTIONS – CONDITIONS DE VERSEMENT A LA FFSP

8. FINANCES LOCALES – TELETHON – TARIFS PRODUITS DERIVES

9. FINANCES LOCALES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR

10. DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION PARCELLES CHEMIN DES MEULTES

11. DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLE LIEU-DIT MIRAUMONT

12. DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION PARCELLES RUE DU PUITS DE ROCHE

13. URBANISME – PATRIMOINE – AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE

14. URBANISME – MODULATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT – PROJET URBAIN PARTENARIAL

15. TRANSPORTS SCOLAIRES – CONVENTION DE DELEGATION

16. MARCHE D’APPROVISIONNEMENT HEBDOMADAIRE – CHANGEMENT DE JOUR

17. INTERCOMMUNALITE – SIVOM – RAPPORT D’ACTIVITE DE L’EXERCICE 2014

18. INTERCOMMUNALITE – SDANC – NOUVELLES ADHESIONS

19. INTERCOMMUNALITE – SMIC – NOUVELLES ADHESIONS

20. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE.




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