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dimanche 11 décembre 2016
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Saint-Nabord – La première adjointe présidera le conseil municipal du 17 septembre en l’absence du maire convalescent Patricia Douché suppléera Daniel Sacquard actuellement convalescent suite à son hospitalisation.

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1280px-Saint-Nabord,_Mairie

Ecrit par D.J.

En l’absence du maire Daniel Sacquard, actuellement convalescent suite à son hospitalisation, c’est à la première adjointe Patricia Douche qu’il reviendra de présider la séance du conseil municipal prévue jeudi 17 septembre 2015 à 20 heures 00 en mairie. C’est également la première adjointe qui a convoqué le conseil. Parmi les douze points à l’ordre du jour, les élus navoiriauds procéderont à l’installation d’un nouveau membre, en l’occurrence Cédric Babel, suite à la démission d’Annie Montesinos, parvenue en mairie au début de cette semaine. Cédric Babel est en 7ème position et premier non élu de la liste « Ensemble Agissons pour demain ».

L’ordre du jour.

1. Installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal suite à la démission de Madame Montesinos ;
2. Commissions et groupes de travail municipaux facultatifs – Modification suite à la démission de Madame Montesinos ;
3. Participation aux frais de transport scolaire – Cas particulier des élèves porteurs de handicap – Délibération de principe ;
4. Intervention extérieure au sein des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) – Convention de mise à disposition de Monsieur Delacôte ;
5. Adhésion au Syndicat Mixte Départemental pour l’Assainissement Non Collectif dans les Vosges (SDANC) ;
6. Urbanisme – Maintien de la formalité de déclaration préalable pour les travaux de ravalement ;
7. Approbation du règlement des services communaux de transport – Navette hebdomadaire et transport « associations » ;
8. Subvention complémentaire « droits de place » au profit aux associations Breuchottes & Cie et La Tofaille Navoiriaude ;
9. Décision modificative de crédits n°2 sur le budget annexe « forêt » ;
10. Renouvellement d’un poste en CAE aux Services techniques ;
11. Autorisation de signature d’un contrat d’apprentissage ;
12. Accueil Collectif de Mineurs pour la Toussaint 2015 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;
Questions diverses.




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