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mardi 6 décembre 2016
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Remiremont – Conseil municipal vendredi 30 octobre 2015 Avec 50 points à l'ordre du jour.

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Le conseil municipal se réunira vendredi 30 octobre 2015 à 20 heures 30 selon l’ordre du jour suivant. Avec 50 points à l’ordre du jour.

COMPTES-RENDUS :

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 03 Juillet 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Culture du 05 Octobre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Education du 06 Octobre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission du Tourisme, de la Communication et de l’Environnement du 07 Octobre 2015,

Compte-rendu de la réunion conjointe de la Commission des Travaux et de la Commission de l’Urbanisme du 13 Octobre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Circulation et du Stationnement du 15 Octobre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse, des Sports et des N.T.I.C. du 19 Octobre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission des Affaires Générales et de la Citoyenneté du 20 Octobre 2015.

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-Rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-Rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration générale – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif – Demandes d’adhésions (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges : modification des statuts (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2014 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Création d’un groupe de travail (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Acquisition de la forêt et du Fort du Parmont – Droit de priorité (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Protection sociale complémentaire – « Risque Santé » (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modification (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  2. Personnel territorial – Astreintes (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine communal – Répartition des charges de fonctionnement et affectation des locaux de l’ex-école de Rhumont (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Taxe de séjour : institution et tarifs (Rapport de M. Christian SCHULMEYER, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2015 (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Concours local des maisons fleuries – Règlement et montant des prix (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Edition d’un programme d’animations musicales : participation de la Ville (Rapport de Mme Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Musées Municipaux : Projet Scientifique et Culturel (PSC) – (Rapport de Mme Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Acquisitions d’oeuvres – Demande de subvention FRAM (DRAC et Région Lorraine) – (Rapport de Mme Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Bâtiments communaux – Travaux divers sur des monuments historiques et commémoratif (Cimetière) – Programme 2016 – Définition (Rapport de Mme Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Taxes et droits d’entrée – Tarifs 2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Centre Aquatique – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Centre Culturel – Tarifs de location (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances et Taxes (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Domaine de la Grange Puton – Salle de restaurant du Centre Aéré – Tarifs de location (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Droits de voirie – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Espace d’Animation Le Volontaire – Tarifs de location (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Fête Patronale – Établissements forains – Droits de Place – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Foires et Marchés – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Location de salles et salons – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Droits d’entrées – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Service urbain de transport de personnes – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Sonorisation des rues du Centre Ville et de l’Espace Le Volontaire – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Taxis automobiles – Droits de stationnement (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’exercice 2015 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 2 – Service de l’Assainissement – Service de l’Eau – Service de la Forêt : D.M 1 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Enseignement élémentaire – Ski scolaire – Frais de transport – Participation communale 2015/2016 (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Enseignement du premier degré – Études surveillées et heures de surveillance (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Enseignement Primaire – Classes d’environnement 2016 – Groupes Scolaires de Révillon, Jules Ferry et La Maix (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2016 – Définition (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2016 – Définition (Rapport de M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Convention de mise à disposition des équipements sportifs de Béchamp au Lycée André Malraux – Avenant n° 2 à la convention du 27 novembre 2013 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Romary Awards – Règlement et montant des prix (Rapport de M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Bâtiments communaux – Travaux d’amélioration du patrimoine – Programme 2016 – Définition (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2016 – Définition (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2016 – Définition (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Éclairage Public – Modernisation du réseau – Programme 2016 – Définition (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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