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dimanche 11 décembre 2016
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Saint-Nabord – Le conseil municipal se réunira jeudi 22 octobre 2015

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Le conseil municipal de la commune de Saint-Nabord se réunira en séance ordinaire le jeudi 22 octobre 2015 à 20 heures mairie. Selon l’ordre du jour suivant :

  1. Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes Vosges (CCPHV) – Changement d’adresse du siège social ;

  2. Subvention complémentaire au profit de la Coopérative scolaire de l’école élémentaire des Breuchottes ;

  3. Mécénat au profit de l’association R’aide 4L HSE ;

  4. Participation aux frais de fournitures scolaires des écoles privées de REMREMONT dans lesquelles sont scolarisés des élèves résidant sur SAINT-NABORD – Année scolaire 2016-2017 ;

  5. Création d’un poste à pouvoir par une embauche en CAE en prévision de l’absence prolongée d’un agent affecté aux services périscolaires ;

  6. Lancement d’un nouveau contrat-groupe d’assurance des risques statutaires (2017-2020) – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique des Vosges ;

  7. Convention de participation « Protection Sociale Complémentaire SANTE » du Centre de Gestion de la Fonction Publique des Vosges – Adhésion ;

Fixation des différents tarifs communaux pour l’exercice 2016 et pour certains 2017 :

  1. Plan de jalonnement – Participation des entreprises ;

  2. Fixation des tarifs d’eau potable et d’assainissement pour 2017 (sur consommation 2016) ;

  3. Taxe de raccordement aux réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement ;

  4. Frais de remplacement des compteurs d’eau – Forfait ;

  5. Branchement d’eau potable ;

  6. Taux horaires du personnel communal (hors remplacement compteur et branchement eau) ;

  7. Réfection de fouilles ;

  8. Concessions de cimetière et tarifs de columbarium ;

  9. Prestations funéraires ;

  10. Remise en état au cimetière ;

  11. Droits de place ;

  12. Participation communale aux centres aérés ;

  13. Crédits scolaires ;

  14. Tarifs des encarts publicitaires dans les publications communales ;

  15. Tarifs d’accès à la borne camping-cars ;

  16. Repas du 11 novembre – Prise en charge ;

  17. Tarifs de déneigement – Campagne 2015/2016 ;

  18. Indemnité de gardiennage des églises communales.

Questions diverses.




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