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lundi 5 décembre 2016
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Le conseil municipal se réunira vendredi 04 décembre 2015

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Edité par D.J.

Le conseil municipal se réunira le vendredi 04 décembre 2015 à 20 heures 30 en l’Hôtel de Ville selon l’ordre du jour suivant.

  • Approbation du compte-rendu du 18 septembre 2015

  • Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 3

2. FINANCES LOCALES – BUDGET DE L’EAU – RECETTES – TARIFS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016

3. FINANCES LOCALES – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT – RECETTES ET DEPENSES – TARIFS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016

4. FINANCES LOCALES – SUBVENTION – K’TRACES ATTELAGES

5. FINANCES LOCALES – SUBVENTION – ADMR

6. FINANCES LOCALES – SUBVENTION RENOVATION FACADE

7. FINANCES LOCALES – SALLE MULTI ACTIVITES – PRIME POUR ESQUISSE AUX CANDIDATS

8. FINANCES LOCALES -ADMISSIONS EN NON-VALEUR

9. DOMAINE ET PATRIMOINE – PRESBYTERE – BAIL DE LOCATION

10. DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLES LES PONCEES

11. DOMAINE ET PATRIMOINE – CONCESSION DE CAPTAGE DE SOURCE – CHANGEMENT DE BENEFICIAIRE

12. DOMAINE ET PATRIMOINE – CONCESSION DE CAPTAGE DE SOURCE – RENOUVELLEMENT

13. REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE – AVENANT N° 03

14. REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – AVENANT N° 04

15. URBANISME – MODULATION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT – PROJET URBAIN PARTENARIAL

16. DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – MODIFICATION RELATIVE AUX REGLES COMPTABLES – AJOUT RELATIF AUX DEMANDES DE SUBVENTIONS

17. FONCTION PUBLIQUE – MANDATEMENT CONSULTATION CONTRAT GROUPE STATUTAIRE

18. FONCTION PUBLIQUE – MISE A JOUR DE L’INDEMNITE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IFTS) ET DE L’INDEMINITE POUR HEURES SUPPLEMENTAIRES (IHTS)

19. ENSEIGNEMENT – COMITE CONSULTATIF DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES – CONSEILS D’ECOLES – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES

20. OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNEE 2016

21. INTERCOMMUNALITE – SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL

22. INTERCOMMUNALITE – CCPHV – MODIFICATION DES STATUTS

23. INTERCOMMUNALITE – SYNDICAT MIXTE VOIE VERTE – RAPPORT ANNUEL 2014

24. INTERCOMMUNALITE – SICOVAD – RAPPORT ANNUEL 2014

25. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE




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