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samedi 3 décembre 2016
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Remiremont – Conseil municipal vendredi 11 décembre 2015 A 20 heures 30 en l'Hôtel de ville.

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Le conseil municipal se réunira vendredi 11 décembre 2015 à 20 heures 30 en l’Hôtel de ville pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 30 Octobre 2015,

Compte-rendu de la réunion conjointe de la Commission des Travaux, de la Commission de l’Urbanisme et de la Commission de la Circulation et du Stationnement du 24 Novembre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission du Tourisme, de la Communication et de l’Environnement du 26 Novembre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Culture du 30 Novembre 2015.

1.Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

2.Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

3.Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration générale – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

4.Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

5.Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) : modification de statuts (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

6.Finances – C.C.A.S./E.H.P.A.D. du Châtelet – Avance de trésorerie (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

7.Institution et vie politique – Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

8.Réglementation et gestion du domaine – Ouverture des commerces le dimanche – Avis du Conseil Municipal (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

9.Réglementation et gestion du domaine – Acquisition du Fort du Parmont – Autorisation de signature (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

10.Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modification (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

11.Personnel territorial – Contrat Groupe d’Assurance des Risques Statutaires du personnel – Adhésion à la consultation (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

12.Finances – Budget – Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption d’un budget (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

13.Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2015 : Admissions en non-valeur (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

14.Finances – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2015 – Recouvrement auprès des occupants d’immeubles communaux (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

15.Finances – Cinéma « Le France » – Opération « tickets jeunes » – Avenant n° 9 à la convention (Rapport de Mme Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

16.Finances – Travaux de voirie – Programme 2016 – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

17.Finances – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2016 – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

18.Finances – Travaux d’éclairage public – Programme 2016 – Mise aux normes du réseau – Avant-projet sommaire (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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