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mercredi 7 décembre 2016
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Remiremont – Conseil communautaire mardi 8 décembre 2015 A 18 heures 30 en mairie de Remiremont, salle du conseil municipal.

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 8 décembre 2015 à 18 heures 30 en mairie de Remiremont, salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR.

• Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

• Affaires et communications diverses.

1. Projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale – Avis

2. Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget 2016.

3. Médiathèque – Règlement intérieur – Modification.

4. Médiathèque – Tarifs 2016.

5. Titres payables sur internet – Adhésion à l’application.

6.Conseil Régional de Lorraine – Contrat de Partenariat Lorraine et Territoire – Pays de Remiremont et de ses Vallées – Autorisation.

7. Site Natura 2000 « Confluence Moselle – Moselotte » – Maîtrise d’ouvrage de l’animation – validation de candidature.

8. Site Natura 2000 « Confluence Moselle – Moselotte » – Convention pluriannuelle de subvention.

9. Tableau des effectifs – Modification.

10. Réseau de lecture – Mise à disposition de personnel – renouvellement.

11. Animation site Natura 2000 et Aménagement des cours d’eau – Mise à disposition de personnel.

12. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires.

13. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2016 – Avis.

14. SICOVAD – Rapport d’activités 2014.




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