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samedi 3 décembre 2016
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Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 10 décembre 2015

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Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 10 décembre 2015 à 20 heures 00 en mairie selon l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

1.- Affaires agricoles – Baux à ferme sur terrains communaux – Renouvellement au 11/11/2015 ;

2.- Projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale – Avis et contre-proposition ;

3. à 6.- Décisions Modificatives de crédits sur divers budgets ;

7.- Ouvertures des commerces Navoiriauds le dimanche – Avis du Conseil Municipal pour l’année 2016 ;

8.- Autorisations d’engagement en fonctionnement – Suivi du marché d’exploitation des installations de chauffage sur les budgets Commune et Chaufferie ;

9.- Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances d’hiver et de printemps 2016 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence

10.- Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2016 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2016 ;

11.- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander les subventions correspondant aux investissements 2016 arrêtés par anticipation ;

12.- Autorisation d’engagement de dépenses imputables aux comptes 6232 – Fêtes et cérémonies – Complément ;

Sous réserve de disposer des éléments nécessaires :

13.- Création d’un poste d’Adjoint Administratif (niveau restant à préciser) affecté aux Services Finances / Ressources Humaines ;

14.- Proposition de renouvellement du contrat de fortage consenti à la Société SAGRAM sur des terrains communaux sis au lieudit « La Feigne » ;

Questions diverses.




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