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vendredi 2 décembre 2016
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Vagney – Conseil municipal lundi 14 décembre 2015

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Le conseil municipal se réunira lundi 14 décembre 2015 à 20 heures 00 selon l’ordre du jour suivant.

 Examen du compte rendu de la séance du 10 novembre 2015
 Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Droit de préemption urbain ;
o Attribution de marchés publics de fourniture d’électricité ;
o Attribution du marché public d’exploitation de la chaufferie bois municipale ;
o Devis divers.
1 – Municipalité – Nomination de nouveaux représentants auprès des différentes aux écoles communales.
2 – Commission d’Appel d’Offres – Nouvelle composition.
3 – Intercommunalité – Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Avis du Conseil Municipal.
4 – Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°4.
5 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative budgétaire n°2.
6 – Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2016.
7 – Finances – Vote des tarifs de l’eau pour l’année 2016.
8 – Finances – Vote des tarifs de l’assainissement pour l’année 2016.
9 – Finances – Participation de la Commune de SAPOIS aux charges d’électricité de la station de pompage.
10 – Finances – Fonds de concours communautaire – Financement du programme de restauration de cours d’eau de la communauté de communes terre de granite.
11 – Finances – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal.
12 – Finances – Eau – Mensualisation des factures
13 – Personnel – Régime indemnitaire – modificatif.
14 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial de deuxième classe.
15 – Personnel – Création d’un poste d’agent technique et d’entretien en contrat d’accompagnement dans l’emploi (renouvellement).
16 – Chaufferie – Fixation des nouveaux tarifs R1 et R2 de revente de l’énergie de la chaufferie bois.
17 – Chaufferie – Adoption des nouvelles polices d’abonnement et du nouveau règlement de service.
18 – Travaux – Accessibilité – Autorisation de lancement du projet.
19 – Travaux – Accessibilité – Autorisation de demandes de subventions.
20 – Travaux – Autorisation de lancement d’un projet de parc de jeux.
21 – Travaux – Autorisation de demandes de subventions pour la construction d’un parc de jeux.
22 – Questions et informations diverses.
a. Travaux en cours.
b. Grandes gueules 2016.
c. Agenda.




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