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mercredi 24 août 2016
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Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 28 janvier 2016

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Le conseil municipal de Saint-Nabord se réunira en séance ordinaire jeudi 28 janvier 2016 à 20 heures en Mairie.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances d’hiver et de printemps 2016 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence – Rectification d’erreur matérielle ;

  2. État d’assiette des coupes pour 2016 ;

  3. Programme de travaux en forêt pour 2016 ;

  4. Gestion des ventes amiables de bois issus des forêts non soumises de SAINT-NABORD ;

  5. Création d’un poste de Technicien Territorial 35/35ème suite à la réussite d’un examen professionnel par un agent titulaire ;

  6. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’une convention d’occupation précaire et révocable d’infrastructures et locaux communaux (Site des Perrey et salle n°212 du CSC) au profit de l’association IT (Infernal Trail) ;

  7. Proposition de prorogation du contrat de fortage consenti à la Société SAGRAM sur des terrains communaux sis au lieudit « La Feigne » et « Charâte » ;

Questions diverses :

  • Réseau communal d’éclairage public : Présentation par l’entreprise ALTESIO de son diagnostic complémentaire à celui réalisé en 2007,

  • Eventuels compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).




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