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samedi 3 décembre 2016
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Remiremont – Conseil municipal vendredi 26 février

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Hôtel-de-Ville

Vendredi 26 février 2016, le conseil municipal se réunira à 20 h 30 en l’Hôtel de ville selon l’ordre du jour suivant.

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 11 Décembre 2015,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Culture du 27 Janvier 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse, des Sports et des N.T.I.C. du 01 Février 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Éducation du 02 Février 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission du Social et de la Santé du 09 Février 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission  du Tourisme, de la Communication et de l’Environnement du 10 Février 2016,

Compte-rendu de la réunion conjointe de la Commission des Travaux, de la Commission de l’Urbanisme et de la Commission de la Circulation et du Stationnement du 15 Février 2016.

1

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-Rendu (Rapport de Monsieur le Maire).

2

Institution et vie politiqueMaire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-Rendu (Rapport de Monsieur le Maire).

3

Institution et vie politiqueMaire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur le Maire).

4

Finances – Chambre Régionale des Comptes – Contrôle des exercices 2011 et suivants – Rapport de contrôle (Rapport de Monsieur le Maire).

5

Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur le Maire).

6

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières – Année 2015 (Rapport de Monsieur le Maire).

7

FINANCES – Liste des marchés publics conclus en 2015 – Information (Rapport de Monsieur le Maire).

8

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Convention d’occupation du domaine public – Parcelle AL 278 (Rapport de Monsieur le Maire).

9

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINEE.P.I.C. dénommé « Office de Tourisme de Remiremont » – Demande de classement en catégorie 1 (Rapport de Monsieur Christian SCHULMEYER, Adjoint au Maire).

10

Institution et vie politique – Frais d’exécution d’un mandat spécial – Déplacements de Monsieur le Maire dans le cadre de son mandat (Rapport de Monsieur Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

11

FINANCES – École Municipale de Musique – Acquisition d’instruments – Exercice 2016 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (Rapport de Madame Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

12

FINANCES – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Maîtrise d’oeuvre urbaine sociale 2016 (M.O.U.S.) – Demande de subvention (Rapport de Monsieur le Maire).

13

PERSONNEL TERRITORIAL – Utilisation des véhicules personnels pour déplacements professionnels (Rapport de Monsieur le Maire).

14

PERSONNEL TERRITORIAL – Tableau des effectifs – Modification (Rapport de Monsieur le Maire).

15

PERSONNEL TERRITORIAL – Contrat d’engagement éducatif – Tarifs d’intervention (Rapport de Monsieur le Maire).

16

FINANCES – Taxe de séjour – Tarifs – Additif (Rapport de Monsieur Christian SCHULMEYER, Adjoint au Maire).

17

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Forêt Communale – Etat d’assiette 2016 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe au Maire).

18

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2016 (Rapport de Madame Christiane WININGER, Adjointe au Maire).

19

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Bâtiments communaux – Travaux divers d’extension, de rénovation, de modernisation, de mise aux normes et de mise en accessibilité au Musée Friry – Programme de l’opération (Rapport de Madame Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

20

Finances – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2016 – Avant-projet définitif (Rapport de Madame Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

21

Finances – Aménagement des abords de l’ex-école élémentaire de Rhumont – Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

22

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Ex-école élémentaire de Rhumont – Dénomination (Rapport de Monsieur le Maire).

23

REGLEMENTATION ET GESTION DU DOMAINE – Bâtiments communaux – Mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en accessibilité des 19 E.R.P. de 5ème catégorie de la Ville de Remiremont – Programme de l’opération (Rapport de Monsieur Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

24

FINANCES – Subventions aux Associations et sociétés diverses – Exercice 2016 (Rapport de Monsieur le Maire).

25

FINANCES – E.P.I.C. dénommé « Office de Tourisme de Remiremont » – Modalités de versement de la subvention annuelle (Rapport de Monsieur le Maire).

26

Institution et vie politiqueMaternité de REMIREMONT – Motion (Rapport de Monsieur le Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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