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mardi 6 décembre 2016
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Vagney – Conseil municipal le lundi 22 février 2016

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logo vagneyLa prochaine réunion du Conseil municipal se déroulera le lundi 22 février, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie. On lira ci dessous l’ordre du jour. Principal point abordé : les orientations du budget général de la commune pour l’année 2016.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2016
 Examen du compte rendu de la séance du 18 janvier 2016
 Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Droit de préemption urbain ;
o Devis divers.
1 – Finances – Budget général – Orientations budgétaires 2016
2 – Forêt – Fixation de l’état d’assiette 2017 en forêt communale
3 – Intercommunalité – Ré-adhésion à l’Agence Technique Départementale des Vosges
4 – Domaine – Fixation d’une redevance pour occupation provisoire du domaine public
5 – Domaine – Renouvellement d’un bail de location à Mariabel
6 – Domaine – Renouvellement d’un bail de location à Mariabel
7 – Demande de subvention – Maîtrise d’oeuvre et Travaux d’accessibilité
8 – Demande de subvention – Travaux de réalisation d’un parc de jeux
9 – Demande de subvention – Acquisition d’instruments de musique
10 – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Association du Trail des Grandes Gueules
11 – Personnel – Création et suppression de poste pour avancement de grade
12 – Service Public – Adoption d’une motion pour le maintien de la maternité au Centre Hospitalier de Remiremont
13 – Questions et informations diverses
a. Travaux en cours.
b. Grandes gueules 2016.
c. Agenda.




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