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mercredi 7 décembre 2016
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 11 mars 2016

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Saint-Étienne-lès-Remiremont

Le prochain conseil municipal se déroulera le vendredi  11 mars 2016 à 20 heures 30 en l’hôtel de ville selon l’ordre du jour suivant.

  • Approbation du compte-rendu du 04 décembre 2015

  • Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1. FINANCES LOCALES – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

2. FINANCES LOCALES – ETAT D’ASSIETTE 2016 – DESTINATION DES COUPES

3. FINANCES LOCALES – REDEVANCE POUR OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC – GRDF

4. FINANCES LOCALES – SUVBVENTION EXCEPTIONNELLE – ROCK’N’CLUB

5. FINANCES LOCALES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR

6. PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS L’ANNEE PRECEDENTE

7. DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION PARCELLES RUE DU PUITS DE ROCHE

8. DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS – CESSIONS – CHEMIN DES MEULTES

9. AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE – ADHESION

10. ENSEIGNEMENT – CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE – CAF – RENOUVELLEMENT

11. CREATION D’UN SERVICE DES OBJETS TROUVES

12. MOTION DE SOUTIEN AU MAINTIEN DE LA MATERNITE DE REMIREMONT

13. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE




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