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samedi 10 décembre 2016
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Remiremont – Conseil communautaire mardi 8 mars 2016

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logoCCPHV_2013Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 8 mars 2016 à 18 h 30 en mairie d’Eloyes, Salle de convivialité.

Selon l’ordre du jour suivant :

  • Affaires et communications diverses. 
  • Budgets Général et Annexe « Urbanisme » Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2016
    • Modification des statuts – proposition.
    • Tableaux des effectifs – Modification.
    • Personnel territorial – Régime indemnitaire.
    • Aménagement des cours d’eau Moselle – Moselotte    Action d’animation    Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhin Meuse.
    • Comité de programmation LEADER    Désignation des représentants de la Communauté de Communes.
    • Tableau des marchés publics conclus en 2015.



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