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vendredi 9 décembre 2016
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Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 7 avril 2016

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Jeudi 7 avril 2016, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

  1. Proposition de modification des statuts de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes Vosges – Relais d’Assistantes Maternelles ;

  2. Proposition de renouvellement du contrat de fortage consenti à la Société SAGRAM sur des terrains communaux sis au lieudit « La Feigne » ;

  3. Cession à Monsieur et Madame Eric ANDRE d’environ 795 m² de terrain d’aisance sur la parcelle cadastrée D4063p ;

  4. Positionnement du Chemin communal de Baudremoine – Échange de terrain avec Monsieur Daniel COLOMBAIN ;

  5. Création d’un poste à pouvoir par une embauche en CAE suite à une absence prolongée d’un agent affecté aux services périscolaires ;

  6. Adhésion au Syndicat Mixte Départemental pour l’Assainissement Non Collectif dans les Vosges (SDANC) ;

  7. Adhésion de la Commune à divers organismes ;

  8. Autorisation à donner au Maire pour signer une convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) des Vosges visant à clarifier les règles de mise à disposition des personnels communaux sapeurs-pompiers volontaires ;

  9. Comptes de gestion 2015 – Tous budgets ;

  10. Bilan de la politique foncière de la commune pour l’année 2015 ;

  11. Comptes administratifs 2015 – Tous budgets ;

  12. Affectations du résultat 2015 – Tous budgets ;

  13. Participation aux charges de personnel – Budgets annexes communaux – Année 2016 ;

  14. Subventions aux associations et organismes divers pour 2016 ;

  15. Répartition des charges de fonctionnement du RASED pour 2015 ;

  16. Fiscalisation ou maintien d’une participation budgétaire de la participation au SIVUIS pour 2016 ;

  17. Contributions syndicales année 2016 ;

  18. Contributions directes locales – Fixation des taux pour 2016 ;

  19. Budget Général – Approbation du Budget Primitif 2016 ;

  20. Budget du service de l’Eau Potable – Approbation du Budget Primitif 2016 ;

  21. Service de l’assainissement – Contribution de la commune à l’évacuation des eaux pluviales – Exercice 2016 ;

  22. Budget du service de l’Assainissement – Approbation du Budget Primitif 2016 ;

  23. Budget du service de la Forêt – Approbation du Budget Primitif 2016 ;

  24. Budget de la Chaufferie Bois – Approbation du Budget Primitif 2016 ;

  25. Service Extérieur des Pompes Funèbres – Approbation du Budget Primitif 2016 ;

  26. Budget Annexe du « Lotissement Le Plein » – Approbation du Budget Primitif 2016 ;

  27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander les subventions correspondant aux investissements inscrits aux Budgets primitifs 2016 ;

  28. Création d’autorisations de programme pour le relevé des réseaux dont la Commune est gestionnaire – Divers budgets ;

  29. Budgets primitifs 2016 – Constat de transferts de budgets à budgets ;

Questions diverses : Compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).




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