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mardi 6 décembre 2016
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Vagney – Conseil municipal de Vagney se réunira ce lundi 21 mars 2016

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Le Conseil municipal de Vagney se réunira ce lundi 21 mars, à 20 h dans le salon d’honneur de la mairie.

 

A l’ordre du jour :

  • Examen du compte rendu de la séance du 07 mars 2016
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

 

  • Droit de préemption urbain ;
  • Devis divers.

 

1 – Forêt – Programme d’actions en forêt communale pour l’année 2016

 

2 – Finances – Budget Forêt

  1. Vote du compte administratif 2015 ;
  2. Vote du compte de gestion 2015 ;
  3. Vote de l’affectation des résultats ;
  4. Vote du budget primitif 2016.

3 – Finances – Budget Chaufferie

  1. Vote du compte administratif 2015 ;
  2. Vote du compte de gestion 2015 ;
  3. Vote de l’affectation des résultats ;
  4. Vote du budget primitif 2016.

4 – Finances – Budget Eau

  1. Vote du compte administratif 2015 ;
  2. Vote du compte de gestion 2015 ;
  3. Vote de l’affectation des résultats ;
  4. Vote du budget primitif 2016.

5 – Finances – Budget Assainissement

  1. Vote du compte administratif 2015 ;
  2. Vote du compte de gestion 2015 ;
  3. Vote de l’affectation des résultats ;
  4. Vote du budget primitif 2016.
  • – Finances – Demande de subvention exceptionnelle de l’association des amis nés de l’Est.

 

7– Intercommunalité – Adhésion de nouvelles communes au syndicat départemental d’assainissement non-collectif (SDANC).

 

8 – Questions et informations diverses

  1. Travaux en cours
  2. Remerciement du Football Club Saulxures -Thiéfosse
  3. Eau potable – Autorisation de lancement d’une étude relative au fonctionnement de la station de neutralisation.



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