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mercredi 7 décembre 2016
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Vagney – Conseil municipal ce lundi soir

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Le conseil municipal de Vagney se réunira ce lundi 7 mars 2016, à 20 h dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

  • Examen du compte rendu de la séance du 22 février 2016
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Droit de préemption urbain.
    • Devis divers.

 

1 – Finances – Budgets annexes – Orientations budgétaires 2016

2 – Finances – Confirmation du taux en vigueur pour la fixation de l’indemnité du Maire

3 – Transports scolaires – Maintien de l’interclasse pour l’année scolaire 2016-2017

4 – Affaires scolaires – Attribution d’une subvention annuelle au RASED

5 – Autorisation de passage du Rallye Vosgien sur le territoire communal

6 – Personnel – Convention de participation dans le cadre de l’assurance statutaire – mandatement d’un groupement de commande

7 – Domaines – Renouvellement du bail commercial de La Poste au bureau rue René Demangeon

  • – Questions et informations diverses
    1. Travaux en cours
    2. Affaires scolaires – ski à l’école perce-neige
    3. Affaires scolaires – école de Zainvillers décharge de direction
    4. Finances – Estimation de la redevance GRDF pour l’année 2015 au titre de l’occupation temporaire domaine public.
    5. Agenda.



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