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dimanche 11 décembre 2016
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Remiremont – Conseil municipal vendredi 8 avril 2016

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Vendredi 8 avril 2016, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en l’hôtel de ville selon l’ordre du jour suivant.

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 26 Février 2016,

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 18 Mars 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission du Social et de la Santé du 03 Mars 2016.

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif – Demande d’adhésion (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges : modification des statuts (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Frais de représentation du Maire : affectation d’un nouveau crédit et imputation (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine Communal – Vente de l’immeuble sis 9 rue de la Franche Pierre (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – 21ème Carnaval Vénitien de REMIREMONT – Subvention exceptionnelle « Stationnement » (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Refonte (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Régime indemnitaire – Indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) – Indemnité d’exercice de mission des préfectures (I.E.M.P.) – Prime de technicité forfaitaire – Prime de service et de rendement (P.S.R.) – Indemnité spécifique de service (I.S.S.) – Indemnité de suivi et d’orientation des élèves – Indemnité spéciale de fonction des agents de police municipale – Prime de service – Prime de fonctions et de résultats (P.F.R.) – Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Emplois saisonniers (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Comptabilité Communale – Différence de centimes d’euros sur les encaissements monétaires de la régie du stationnement payant (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Modernisation du recouvrement des produits des services – Mise en place du prélèvement automatique et du titre payable par internet (T.I.P.I) – (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Compte Administratif – Exercice 2015 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport du Doyen).

  2. Finances – Compte de Gestion – Exercice 2015 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Exercice 2015 – Affectation des résultats – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A – Exercice 2015 – Bilan (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Taxe locale d’équipement – Recettes 2015 – Affectation (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2015 (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Budget Primitif – Exercice 2016 – Ville – Service des Eaux – Assainissement – Forêt Communale (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Imposition locale – Taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties – Cotisation foncière des entreprises – Vote des taux 2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’exercice 2016 – Participations syndicales (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Service des Eaux – Amortissement des biens (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Eau potable – Tarif année 2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Eau potable – Surtaxe – Tarification 2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Service de l’Assainissement – Amortissement des biens (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif budget 2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Redevance d’Assainissement – Tarif applicable aux Communes de Saint-Etienne-lès-Remiremont et Saint-Nabord pour 2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES.

 




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