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mardi 6 décembre 2016
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Remiremont – Prochain conseil communautaire le mardi 12 avril 2016

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 12 avril 2016 à 18 h 30 en Mairie de Saint-Nabord, Salle du Conseil Municipaln selon l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

  • logoCCPHV_2013Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
  • Affaires et communications diverses
  • Comptes Administratifs 2015
  • Comptes de Gestion 2015
  • Affectation des Résultats 2015
  • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Détermination du taux – Année 2016
  • Contributions syndicales – Année 2016
  • Subventions – Année 2016
  • Contributions directes locales – Fixation des taux 2016
  • Budgets Primitifs – Année 2016
  • Aires de grands passages des gens du voyage – Fixation des tarifs
  • Département des Vosges – Contrat de territoire 2016 – 2017 Vosges ambitions 2021.



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