Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 12 avril 2016 à 18 h 30 en Mairie de Saint-Nabord, Salle du Conseil Municipaln selon l’ordre du jour suivant.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu de la réunion précédente- Affaires et communications diverses
- Comptes Administratifs 2015
- Comptes de Gestion 2015
- Affectation des Résultats 2015
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Détermination du taux – Année 2016
- Contributions syndicales – Année 2016
- Subventions – Année 2016
- Contributions directes locales – Fixation des taux 2016
- Budgets Primitifs – Année 2016
- Aires de grands passages des gens du voyage – Fixation des tarifs
- Département des Vosges – Contrat de territoire 2016 – 2017 Vosges ambitions 2021.
