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vendredi 9 décembre 2016
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 15 avril 2016

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La prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 15 avril à 20 h 30 en salle du Conseil Municipal –de l’Hôtel de Ville. Selon l’ordre du jour suivant.

    • Approbation du compte-rendu du 11 mars 2016

    Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1. FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE ADMINISTRATIF 2015

2. FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE ADMINISTRATIF 2015

3. FINANCES LOCALES – BUDGET FORÊT – COMPTE ADMINISTRATIF 2015

4. FINANCES LOCALES – BUDGET RESTAURATION DU PERSONNEL – COMPTE ADMINISTRATIF 2015

5. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2015

6. FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – COMPTE DE GESTION 2015

7. FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – COMPTE DE GESTION 2015

8. FINANCES LOCALES – BUDGET FORÊT – COMPTE DE GESTION 2015

9. FINANCES LOCALES – BUDGET RESTAURATION DU PERSONNEL – COMPTE DE GESTION 2015

10. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2015

11. FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – AFFECTATION DU RESULTAT 2015

12. FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RESULTAT 2015

13. FINANCES LOCALES – BUDGET FORÊT – AFFECTATION DU RESULTAT 2015

14. FINANCES LOCALES – BUDGET RESTAURATION DU PERSONNEL – AFFECTATION DU RESULTAT 2015

15. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT 2015

16. FINANCES LOCALES – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES – 2016

17. FINANCES LOCALES – BUDGET EAU 2016

18. FINANCES LOCALES – BUDGET ASSAINISSEMENT 2016

19. FINANCES LOCALES – BUDGET FORÊT 2016

20. FINANCES LOCALES – BUDGET RESTAURATION DU PERSONNEL 2016

21. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL 2016

22. FINANCES LOCALES – AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT – SALLE MULTI-ACTIVITES

23. FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION – RESERVE PARLEMENTAIRE

24. FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTIONS – SALLE MULTI-ACTIVITES

25. FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION – AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE

26. INTERCOMMUNALITE – CCPHV – MODIFICATION DES STATUTS

27. SIVUIS – FISCALISATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE

28. INTERCOMMUNALITE – SDANC – MODIFICATION DES STATUTS

29. INTERCOMMUNALITE – SDANC – NOUVELLE ADHESION

30. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE.




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