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samedi 10 décembre 2016
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Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 19 mai 2016

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Le conseil municipal de la commune de Saint-Nabord se réunira en séance ordinaire le jeudi 19 mai 2016 à 20 heures 00 en mairie selon l’ordre du jour suivant.

  1. Adoption d’un modèle de convention de participation d’un agriculteur au déneigement et salage de la voirie communale et tarif 2016/2017 ;

  2. Subventions aux associations et organismes divers pour 2016 – Additif – Thymallus Club ;

  3. État d’assiette des coupes de bois pour 2016 – Modification ;

  4. Création d’un poste temporaire afin de pourvoir à un emploi saisonnier pour l’été 2016 ;

  5. Désignation d’un délégué chargé d’élire les délégués de canton au Comité Syndical du Syndicat Mixte Départemental d’Électricité des Vosges (SMDEV) ;

  6. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO) à caractère permanent ;

  7. Désignations des délégués du Conseil Municipal au Comité Syndical du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de l’Agglomération Romarimontaine ;

  8. Désignation de représentants communaux aux conseils d’écoles ;

  9. Nomination d’un représentant communal au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) ;

  10. Cession à Monsieur et Madame Rémi GRANDEMANGE d’environ 965 m² de terrain d’aisance sur la parcelle cadastrée D4063p ;

  11. Avis du Conseil Municipal sur l’arrêté dressant le projet de périmètre de la future Communauté de communes issue de la fusion des Communauté de Communes de la Porte des hautes Vosges (CCPHV) et des Vosges Méridionales (CCVM) avec extension à la Commune de SAINT-AME issue de la Communauté de communes Terre de Granite ;

Questions diverses :

– Tirage au sort des jurés d’assises pour 2017 ;

– Éventuels compte-rendu(s) de commission(s), groupe(s) de travail et/ou réunion(s) divers(es).




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