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dimanche 11 décembre 2016
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Vagney – Conseil municipal le jeudi 2 juin 2016

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La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le jeudi 2 juin 2016, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

  • Examen du compte rendu de la séance du 21 avril 2016
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
    • Droit de préemption urbain ;
    • Devis divers.

 

1 – Affaires scolaires – Participations, dotations et tarifs scolaires pour 2016

2 – Finances – Subventions aux associations pour l’année 2016

3 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative n°1

4 – Finances – Budget Général – Décision modificative n°1

5 – Finances – Budget Eau – Décision modificative n°1

6 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative n°1

7 – Finances – Acceptation d’un don pécuniaire grevé d’une condition

8 – Commission d’Appels d’Offres – Nouvelle composition

9 – Commissions municipales – Modification de la composition de certaines commissions

10 – Domaines – Autorisation de vente d’un appartement communal

11 – Travaux – Détermination du programme de réfection de la voirie communale 2016 pour demande de subvention

12 – Travaux – Détermination du programme de travaux aux écoles pour l’année 2016 pour demande de subvention

13 – Personnel – Poste d’agent d’entretien en CAE – Modificatif du volume horaire

14 – Personnel – Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement

15 – Intercommunalité – Projet de périmètre de la future communauté de communes à partir du 1er janvier 2017

16 – Intercommunalité – Ré-adhésion au CAUE des Vosges

17 – Urbanisme – Rachat d’un branchement électrique « bien propre » route du Guety

18 – Assainissement – Conclusion d’une convention de traitement des eaux usées avec la Commune de Le Syndicat

19 – Questions et informations diverses

 

  • Travaux en cours.
  • Affaires scolaires: courrier de remerciement des CM2 de l’école perce-neige pour le voyage découverte.
  • Finances: demande de subvention pour acquisition d’instruments de musique.

 

 

Sonia Vançon

Service Communication

 




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