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jeudi 8 décembre 2016
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Remiremont – Le conseil municipal se réunira vendredi 24 juin 2016

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Vendredi 24 juin 2016, le conseil municipal se réunira à 20 heures 30 en l’hôtel de ville pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

COMPTES-RENDUS :

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 08 Avril 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission des Affaires Générales et de la Citoyenneté du 04 Avril 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse, des Sports et des N.T.I.C. du 06 Avril 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Circulation et du Stationnement du 06 Juin 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de l’Éducation du 07 Juin 2016,

Compte-rendu de la réunion conjointe de la Commission des Travaux et de la Commission de l’Urbanisme du 09 Juin 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Jeunesse, des Sports et des N.T.I.C. du 13 Juin 2016,

Compte-rendu de la réunion de la Commission du Social et de la Santé du 16 Juin 2016 (sera envoyé ultérieurement).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-Rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Convention de mise à disposition d’Agents Municipaux « Sapeurs-pompiers volontaires » pour disponibilité opérationnelle et disponibilité pour formation (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Recrutement d’agents contractuels (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Personnel territorial – Rémunération de séjours avec nuitées (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Service urbain de transport de personnes – Navette bi-hebdomadaire – Compte-rendu d’activité 2015 (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Restauration d’Oeuvres – Campagne 2016 – Demande de subvention (Rapport de Mme Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Acquisition d’Oeuvres – Demande de subvention FRAM (Rapport de Mme Sophie PERRIN, Adjointe au Maire).

  1. Finances – Forêt communale – Produits forestiers – Tarif des redevances (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Enseignement élémentaire – Ski scolaire – Frais de transport – Participation communale 2016/2017 (Rapport de Mme Fabienne THIRION, Adjointe au Maire).

  2. Finances – Romary Awards : enveloppe de crédits dédiée à la remise des prix (Rapport de M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Contrat Enfance Jeunesse 2014/2017 : avenant (Rapport de Mme Brigitte CHARLES, Adjointe au Maire).

  1. Finances – C.C.A.S. / E.H.P.A.D. – Emprunt complémentaire : prise en charge des intérêts annuels (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Centre Communal d’Action Sociale : subvention complémentaire 2016 (Rapport de Mme Brigitte CHARLES, Adjointe au Maire).

  1. Finances – École Municipale de Musique – Tarifs 2016-2017 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2016-2017 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Centre Aquatique – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’exercice 2016 – Ajustement de crédits – Budget Principal – D.M. n° 1 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers d’amélioration du patrimoine – Programme 2016 – Avant-Projet Sommaire (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux de peinture dans les bâtiments communaux – Année 2016 – Définition (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2016 – Avant-Projet Sommaire (Rapport de M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Reconstruction du petit manège du Centre Hippique après démolition du bâtiment existant – Programme de l’opération servant à la consultation des concepteurs (Rapport de M. Roger DURUPT, Adjoint au Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Rénovation et agrandissement de la piste d’athlétisme et réalisation de divers aménagements annexes au stade de Béchamp : lancement d’une consultation de concepteurs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




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