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jeudi 8 décembre 2016
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Saint-Amé – Conseil municipal jeudi 9 juin 2016

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Le conseil municipal se réunira jeudi 9 juin 2016 à 20 heures 00 en mairie selon l’ordre du jour suivant.

Approbation du compte rendu de la séance du 21 avril 2016
Approbation de l’ordre du jour
Etablissement de la liste du jury criminel pour l’année 2017 – Tirage au sort

1 Renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi à effet du 17 juin 2016.

2 Adhésion à l’ARES.

3 Admission en non valeur sur les budgets des services de l’eau et de l’assainissement.

4 Attribution de subventions – à l’Amicale des donneurs de sang de Vagney et environs – à la coopérative scolaire (complément).

5 Campagne de recensement 2017 de la population – Désignation d’un coordonnateur communal.

6 Intercommunalité – Projet de nouveau périmètre – Décision du conseil municipal.

7 Intercommunalité – Convention constitutive d’un groupement de commande relative à la mission d’étude et d’assistance en vue de la fusion de deux EPCI avec rattachement d’une commune – Accord du conseil municipal.

8 Syndicat Mixte pour une Ecole de Musique – Modification statutaire.

9 Création d’un sentier accessible à tous – Approbation du projet définitif et du montant des travaux.

10 Agenda d’accessibilité programmée – Accord du Conseil Municipal.

11 Acquisition de terrain sur les consorts HUSSON au lieudit « La Croix Marandel ».

12 PLU – Application de la recodification du code de l’urbanisme.

13 Compte rendu de décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées

* Signature d’un acte administratif portant renouvellement de concession de passage de canalisation d’eau en forêt domaniale du Grand Fossard – Commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont.

* Convention avec la Ligue de l’Enseignement des Vosges – Avenant concernant le remplacement de personnel mis à disposition Autres domaines de compétences.

14 Affaires et communications diverses.




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