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samedi 10 décembre 2016
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 10 juin 2016

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Le conseil municipal se réunira le vendredi 10 juin 2016 à 20 heures 30 en l’hôtel de ville selon l’ordre du jour suivant.

  • Approbation du compte-rendu du 15 avril 2016

  • Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 01

2. FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 01

3. FINANCES LOCALES – BUDGET FORÊT – DECISION MODIFICATIVE N° 01

4. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

5. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FACADES

6. FINANCES LOCALES – MODIFICATION DE L’ETAT D’ASSIETTE DES COUPES 2016

7. FINANCES LOCALES – VENTE DE GRUMES

8. DOMAINE ET PATRIMOINE – PRESBYTERE – ACHAT D’UN ENSEMBLE DE DEUX GARAGES

9. DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION D’UNE PARCELLE – IMPASSE DE REVILLON

10. REGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – AVENANT N° 05

11. SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

12. ENSEIGNEMENT – PROJET EDUCATIF 2016-2020

13. FONCTION PUBLIQUE – CREATION DE POSTES SUITE AVANCEMENT

14. INTERCOMMUNALITE – SDANC – PARTICIPATION FINANCIERE 2016

15. INTERCOMMUNALITE – SMIC – PARTICIPATION FINANCIERE 2016

16. INTERCOMMUNALITE – SMIC – ADHESION NOUVELLES COMMUNES

17. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE.




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