Search
mardi 6 décembre 2016
  • :
  • :

Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 23 juin 2016

image_pdfimage_print

Le conseil municipal se réunira jeudi 23 juin 2016 à partir de 20 heures 00 en mairie selon l’ordre du jour suivant 2016 :

  1. Recodification du Code de l’Urbanisme – Adjonction des tableaux de concordance au Plan Local d’Urbanisme ;
  2. Avis du Conseil Municipal sur les conditions de remise en état en fin d’exploitation des terrains communaux d’assiette du contrat de fortage consenti à la Société SAGRAM au lieudit « La Feigne » ;
  3. Régularisation d’une provision pour risque sur le budget annexe « Assainissement » – Litige assainissement REMIREMONT ;
  4. Transformations de postes et adaptation du tableau des effectifs du personnel communal suite aux avancements de grade 2016 ;
  5. Affouages 2015/2017 – Adaptation des tarifs suite à changement de taux de TVA ;
  6. Accueil Collectif de Mineurs pour l’été 2016 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;
  7. Accueil « Ados » pour l’été 2016 (ouverture, règlement, tarifs) et création de postes temporaires en conséquence ;
  8. Modification du règlement des services périscolaires (évolutions à la marge ainsi que des tarifs) ;

Questions diverses.




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *