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samedi 10 décembre 2016
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Secteur de Remiremont – Conseil communautaire à Vecoux mardi 14 juin 2016

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Le Conseil Communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 14 juin 2016 à 18 heure 30 en Mairie de Vecoux. Selon l’ordre du jour suivant.

  • Approbation du compte-rendu de la réunion précédente

  • Affaires et communications diverses

  • Présentation du projet de territoire et du Schéma de Mutualisation des Services par les bureaux d’études

  1. Projet de Territoire – Avis

  2. Projet de Schéma de Mutualisation des Services – Présentation

  3. Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale – Projet de périmètre de la future intercommunalité – Avis

  4. Mission d’étude et d’assistance en vue de la fusion de deux EPCI avec rattachement d’une commune Convention constitutive du groupement de commande – Approbation

  5. Budget général – Décision Modificative n°1

  6. Autorisation de recrutement d’Agents contractuels de remplacement – Décision de principe

  7. Tableau du personnel – modification

  8. Régime indemnitaire filière Sanitaire et Sociale – modification

  9. Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges – Navette des Crêtes – Avenant à la convention cadre de partenariat

  10. Syndicat Mixte pour l’informatisation Communale dans le Département des Vosges – Adhésions de collectivités – Avis.




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