Search
dimanche 4 décembre 2016
  • :
  • :

Cornimont – Le conseil communautaire se réunira vendredi 8 juillet 2016

image_pdfimage_print

Logo_CC_Haute_Moselotte

Vendredi 8 juillet 2016, le conseil communautaire de la communauté de communes de la Haute-Moselotte se réunira à 18 heures 00 en son siège pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

  1. Désignation du secrétaire de séance.
  2. Approbation du rapport annuel d’activités sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers 2015.
  3. Approbation du rapport annuel d’activités 2015 de la CCHMo.
  4. Tableau des emplois intercommunaux : Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial de 1ère classe et fermeture d’un poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe.
  5. Attribution d’une subvention à l’association pôle de santé de la Haute Moselotte.
  6. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2016.
  7. Attribution d’une subvention à l’association des Jeunes Sapeurs-Pompiers.
  8. Attribution d’une subvention à l’ECSP pour l’implantation d’une activité théâtre sur le territoire de la Haute-Moselotte.
  9. Contractualisation 2016-2017 avec le Conseil Départemental des Vosges : modification du tableau des actions retenues par la CCHMo.
  10. Projet de périmètre de la future communauté de communes : avis de la CC de la Haute Moselotte.
  11. Intercommunalité : gouvernance, nom et siège de la future communauté de communes.
  12. Signature du Contrat Enfance Jeunesse 2016-2020.
  13. Demande de subvention parking de Lansauchamp.
  14. Questions diverses.



Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *