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samedi 10 décembre 2016
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Saint-Nabord – Conseil municipal jeudi 21 juillet 2016

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Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le jeudi 21 juillet 2016 à 20 heures oo en mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

  1. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’un avenant à la Convention portant reconnaissance de servitude légale et d’utilité Publique en forêt communale – Ligne 225 KV – ETIVAL-VINCEY-SAINT-NABORD ;

  2. Déplacement de la salle des mariages pour cause de travaux pendant les mois de juillet et août 2016 ;

  3. Autorisation à donner au Maire pour la signature d’un acte administratif portant renouvellement d’un échange de droits de chasse entre les forêts communales des Tachenières et Humont (SAINT-NABORD) et la forêt sectionnale des Beaux-Lieux (REMIREMONT) ;

  4. Subvention complémentaire « droit de place » au profit de l’association La Tofaille Navoiriaude ;

  5. Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux BT et HTA rue de Sous-Froid – RD 157 ;

  6. Déclassement du domaine public puis cession au profit de Monsieur CHARTON Paul et Madame MASSON Caroline d’un délaissé communal d’une surface de 74 m² au lieudit Derrière Chaumont ;

  7. Création de trois postes à pouvoir par des embauches en CAE en prévision de la rentrée scolaire 2016/2017 ;

  8. Autorisation de signature d’un contrat d’apprentissage ;

  9. Dénomination et insertion au tableau de la voirie communale d’une rue existante ;

  10. Coordination des travaux communaux programmés sur le secteur des HLM du Centre avec ceux de VOSGELIS – mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage et constitution d’un groupement de commande ;

  11. Liaison piétonne et cycliste entre Saint-Nabord Centre et Ranfaing à SAINT-NABORD – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

  12. Réfection du talus et des VRD de la rue du Rang de Veseau – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

  13. Travaux d’éclairage public – Programme 2016 – Autorisation à donner au Maire de lancer et conclure le marché ;

  14. Avis du Conseil Municipal sur le rapport relatif à la mutualisation de services entre les services de la Communauté de Communes de la Porte des hautes Vosges (CCPHV) et ceux des communes membres et le projet de schéma de mutualisation ;

  15. Rapport sur la qualité et le prix des services communaux de l’eau et de l’assainissement – Année 2015 ;

Questions diverses.




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