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jeudi 8 décembre 2016
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Haute-Moselotte – Le conseil communautaire se réunira le mercredi 21 septembre 2016

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Le conseil communautaire de la communautés de communes de la Haute-Moselotte se réunira le mercredi 21 septembre 2016 à 19 heures 00 au siège de la CCHMo à Cornimont. Selon l’ordre du jour suivant.

 

  1. Désignation du secrétaire de séance.
  2. Installation d’un nouveau conseiller communautaire.
  3. Modification des commissions intercommunales.
  4. Vote de la liste 2016/2017 des redevables de la RSDC.
  5. Zone économique de Lansauchamp : attribution de la cellule n°5 et signature d’un bail de location.
  6. Demande de subvention pour l’organisation des stages BAFA.
  7. Attribution d’une subvention au Syndicat Départemental de la Race Vosgienne pour l’organisation du concours pour la 13ème Fête de la Vosgienne.
  8. Restauration des cours d’eau de la Moselotte et de ses affluents – Nouveau marché de maîtrise d’oeuvre et demandes de subvention.
  9. Convention de groupement de commandes – Elaboration des documents stratégiques (schéma de service et schéma de mutualisation) de la CC issue de la fusion des CCTG, CCGMV et CCHMo.
  10. Convention de mise à disposition de personnel entre la CCHMo et la CCGMV.
  11. Création de 3 postes d’adjoints techniques de 2ème classe.
  12. Demande de subvention pour l’achat d’un camion benne à ordures ménagères.
  13. Modification du régime indemnitaire au bénéfice des agents de la collectivité.
  14. Questions diverses.



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