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lundi 5 décembre 2016
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Remiremont – Le dernier conseil municipal de Bernard Godfroy jeudi 22 septembre 2016

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Jeudi 22 septembre 2016, Bernard Godfroy conduira son ultime conseil municipal à 20 heures 30 pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous avant de quitter ses fonctions dès le lendemain. Ce sera également le dernier conseil municipal pour les deux adjoints Mickaël Marie-Saint-Germain et Christian Schulmeyer qui ont choisi, comme le maire, de quitter l’assemblée communale. Pour leur part, les conseillers municipaux Danielle Hantz, Jérôme Gallaire et Alexandre Schild ne siégeront pas dans la mesure où leur démission est effective d’office.

Parmi les 29 points programmés, la séance s’achèvera avec deux questions liées à la crise actuelle de l’institution municipale : d’abord le rapport de Bernard Godfroy, maire démissionnaire, puis le fonctionnement du conseil municipal et notamment la démission de sept des huit adjoints.

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 24 Juin 2016,

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 09 Septembre 2016,

Commission de l’Éducation du 05 Septembre 2016,

Commission de la Jeunesse, des Sports et des N.T.I.C. du 07 Septembre 2016,

Réunion conjointe de la Commission du Tourisme, de la Communication et de l’Environnement et de la Commission Consultative pour les Services de l’Eau et de l’Assainissement du 08 Septembre 2016,

Réunion conjointe de la Commission de l’Urbanisme et de la Commission des Travaux du 08 Septembre 2016.

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges – Modification des statuts (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  2. Institution et vie politique – Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges – Dénomination future et siège social (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – E.M.M.R. – Convention projet improvisation (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  2. PERSONNEL MUNICIPAL – Tableau de effectifs – E.M.M.R. – Modification horaires (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2016 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Centre Social – Mise à disposition de personnel CAF – Avenant à la convention du 13 Janvier 2015 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Musées Municipaux – Acquisition d’œuvres – Demande de subvention FRAM (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Syndicats Intercommunaux – Rapports d’activités 2015 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Service des eaux et de l’assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2015 (Rapport de M. Christian SCHULMEYER, Adjoint au Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Délégation du Service Public d’eau potable – Avenant n° 1 au contrat (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Budget de l’exercice 2016 – Ajustements de crédits – Budget Principal : D.M. 2 – (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Taxes et droits d’entrée – Tarifs 2017 (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les bâtiments scolaires – Programme 2017 – Définition (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Finances – Enseignement du premier degré – Études surveillées et heures de surveillance (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux divers dans les équipements sportifs – Programme 2017 – Définition (Rapport de M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN, Adjoint au Maire).

  1. Finances – Équipements sportifs municipaux – Convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées publics (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Réglementation et gestion du domaine – Gymnases du Tertre et de Charlet – Convention avec les Associations utilisatrices (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Bâtiments communaux – Travaux d’amélioration du patrimoine – Programme 2017 – Définition (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2017 – Définition (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2017 – Définition (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Travaux et urbanisme – Éclairage public – Modernisation du réseau – Programme 2017 – Définition (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  1. Institution et vie politique – Fonctionnement du Conseil Municipal (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

  2. Institution et vie politique – Fonctionnement du Conseil Municipal et notamment démission de 5 Adjoints (Rapport de M. Bernard GODFROY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES.




Une réaction sur “Remiremont – Le dernier conseil municipal de Bernard Godfroy jeudi 22 septembre 2016

  1. Francine Bomont

    Il faut de nouvelles élections municipales à Remiremont, et si Bernard Godfroy ne reconstitue pas une nouvelle liste, le SEUL en mesure de prendre les rênes de la ville et de tirer un trait sur ce lamentable épisode est le Président du Conseil Départemental : François VANNSON. La ville a tout intérêt à faire ce choix !

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