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samedi 3 décembre 2016
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Saint-Amé – Conseil municipal jeudi 8 septembre 2016

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Jeudi 8 septembre 2016, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

COMMUNE DE SAINT-AME
CONSEIL MUNICIPAL
du 8 septembre 2016 A 20 H 00
ORDRE DU JOUR
n° ordre Objets Domaines Code matières n° délibéra-tions 2016/…
Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2016
Approbation de l’ordre du jour
1 DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) – Approbation Domaines et compétences par thèmes 8,5 044
2 PCS (Plan Communal de Sauvegarde) – Approbation Domaines et compétences par thèmes 8,5 045
3 Groupement de commande pour l’achat de gaz naturel du Grand Nancy – Adhésion – Approbation de l’acte constitutif du groupement Commande publique 1.7.1 046
4 RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) pour l’ Eau – Approbation Environnement 8.8.4 047
5 RPQS (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service) pour l’assainissement – Approbation Environnement 8.8.4 048
6 Transport des eaux résiduaires de Le Syndicat par le collecteur de Saint-Amé – Nouvelles dispositions – Convention Finances locales 7.1.2.2 049
7 Attribution d’une subvention à LUCAS – Décision Finances locales 7.5.3 050
8 Tarifs du centre aquatique de Remiremont – Mise à disposition d’un maître-nageur pour séances de piscine des élèves des écoles maternelle et élémentaires – Acceptation Autres domaines de compétences 8.1.3 051
9 Concession de source en forêt communale – Changement de propriétaire – Avis du Conseil Municipal pour rédaction de l’acte administratif Environnement 8.8.4 052
10 Pratique de l’escalade sur un site en forêt communale – Avis du Conseil Municipal pour rédaction de la convention avec le Club Alpin Français Commande publique 1.4.5 053
11 Modification du tableau des effectifs pour avancements de grades
* Suppression :
. d’un grade d’ATSEM de 1ère classe
. de 3 grades d’adjoint technique principal de 2ème classe
* Création
. d’un grade d’ATSEM de 2ème classe
. de 3 grades d’adjoint technique principal de 1ère classe
Fonction publique 4.1.1 054
12 Admission en non valeur sur les budgets de l’eau et de l’assainissement Finances locales 7,1 055
13 Document Unique d’Evaluation des Risques
– Approbation de la convention avec le Centre de Gestion des Vosges sur la mise à disposition d’un conseiller de prévention pour l’élaboration du document unique
Environnement 8.8.4 056
14 Document Unique d’Evaluation des Risques
– Demande de subvention auprès du Fonds National de prévention concernant la démarche d’évaluation des risques professionnels
Finances locales 7.5.1 057
15 Décision modificative n° 1 au budget primitif 2016 Finances locales 7,1 058
16 Protection Sociale Complémentaire – « Risque santé » – Adhésion à la convention de participation « santé » du Centre de Gestion des Vosges Commande publique 1.7.1 059
17 Compte rendu d’une décision prise par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées :
. Contrat d’Accompagnement dans l’emploi – Christian LAMBERT
Fonction publique 4.4.1 060
18 Compte rendu de décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées :
. Marché pour le nettoyage des vitres des bâtiments communaux
. Marché pour la formation permis de conduire Poids Lourds – Jérôme LAMBERT
. Marché pour le transport des élèves à la piscine de Remiremont
. Marché pour le transport des élèves de l’école maternelle à l’école polyvalente
Commande publique 1.1.1.2.1 061
19 Compte rendu de décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées :
. Signature du bail de location pour l’appartement sis 3 Place de la Mairie – Madame Myléne VALLOIS
. Signature du bail de location pour l’appartement sis 2 Place de la Mairie – Madame Catherine CLAUDOT
Domaine et patrimoine 3.3.2 062
20 Compte rendu de décisions prises par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées :
. Signature de la convention de mise à disposition de personnel à la Communauté de Communes Terre de Granite dans le cadre des services périscolaires jusqu’au 31.12.2016
. Signature de la convention de mise à disposition de locaux à la Communauté de Communes Terre de Granite dans le cadre des services périscolaires jusqu’au 31.12.2016
Institutions et vie politique 5.7.7 063
21 Compte rendu d’une décision prise par Madame le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été accordées :
. Signature de la convention avec la Ligue de l’Enseignement dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires jusqu’au 31.12.2016
Autres domaines de compétences 9.1.3 064
22 Affaires et communications diverses




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