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dimanche 11 décembre 2016
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Saint-Etienne-lès-Remiremont – Conseil municipal vendredi 30 septembre 2016

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Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 30 septembre 2016 à 20 heures 30 en salle du conseil municipal de l’Hôtel de ville. Selon l’ordre du jour suivant.

  • Approbation du compte-rendu du 10 juin 2016

  • Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1. FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 02

2. FINANCES LOCALES – BUDGET DE L’EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 02

3. FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES

4. FINANCES LOCALES – REMBOURSEMENT SUITE AVANCE – ESPOIR CYCLISTE STEPHANOIS

5. FINANCES LOCALES – INDEMNITES DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL

6. DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLES COMMUNALES – SODIREM

7. DOMAINE ET PATRIMOINE – CHEMIN DU BOUVROT – CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE

8. DOMAINE ET PATRIMOINE – ECHANGE DE TERRAINS – RUE CHARLET

9. DOMAINE ET PATRIMOINE – MODIFICATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES – INTEGRATION SENTIER DES NOISETTES

10. URBANISME – PLU – RECODIFICATION DU CODE DE L’URBANISME

11. TRANSPORTS SCOLAIRES – SECONDAIRE ET PRIMAIRE – PRISE EN CHARGE

12. RESSOURCES HUMAINES – DEMANDE DE SUBVENTION – FONDS NATIONAL DE PREVENTION

13. RAPPORT ANNUEL 2015 – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – SIVOM REMIREMONT

14. INTERCOMMUNALITE – CCPHV – RAPPORT D’ACTIVITES 2015

15. INTERCOMMUNALITE – CCPHV – MODIFICATION DES STATUTS

16. INTERCOMMUNALITE – CCPHV – DENOMINATION FUTURE ET SIEGE SOCIAL

17. COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE.




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