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samedi 3 décembre 2016
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Vagney – Le conseil municipal se réunira lundi 5 septembre 2016

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Le conseil municipal de Vagney se réunira le lundi 5 septembre 2016 à 20 heures 00, dans le salon d’honneur de la Mairie.

A l’ordre du jour :

  • Examen du compte rendu de la séance du 04 juillet 2016
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire :
    • Droit de préemption urbain ;
    • Attribution du marché public de réfection de voirie 2016 ;
    • Signature d’avenants au contrat d’assurance ;
    • Signature d’avenant au marché de travaux d’accessibilité ;
    • Devis et contrats divers.

1 – Personnel – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de personnel d’animation avec l’association « L’Alphabet ».
2 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint d’animation périscolaire en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE).
3 – Environnement – Maintien de la source de Contrexard.
4 – Environnement – Dénomination d’un réservoir à VAGNEY.
5 – Environnement – Définition des périmètres de protection immédiate de captage pour les réservoirs communaux.
6 – Intercommunalité – Modifications statutaires de la communauté de communes Terre de granite – Restitution de la compétence optionnelle « équipements sportifs » aux communes membres.
7 – Intercommunalité – Modifications statutaires de la communauté de communes Terre de granite – Restitution de la compétence facultative « funérarium » aux communes membres.
8 – Intercommunalité – Modifications statutaires de la communauté de communes Terre de granite – Restitution de la compétence facultative « soutien aux associations » aux communes membres.
9 – Intercommunalité – Gouvernance, siège et nom de la future communauté de communes.
10 – Finances – Contribution de la Commune de Vagney aux frais de fonctionnement de la copropriété des bains-douches pour 2013-2014-2015.
11 – Finances – Budget général – Décision Modificative n°2.
12 – Finances – Budget Assainissement – Décision Modificative n°1.
13 – Finances – Budget Forêt – Précision de l’affectation du résultat.
14 – Accessibilité – Adoption du dossier de demande d’approbation d’Ad’AP.
15 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Barthélémy GEHIN.
16 – Domaines – Autorisation de signature d’une convention de passage.
17 – Questions et informations diverses :

  • Travaux en cours.
  • Agenda
  • Courriers de remerciements pour attribution de subventions.
  • Courrier de remerciement « Rando-VTT ».
  • Attribution d’une subvention pour les travaux d’accessibilité (Conseil Départemental).
  • Attribution d’une subvention pour les travaux du parc de jeux pour enfants (Conseil Départemental).
  • Information sur l’annuaire des entreprises de Vagney.
  • Information sur l’Eglise du Haut du Tôt.
  • Courrier de remerciement de l’Etablissement Français du Sang.



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