Search
vendredi 9 décembre 2016
  • :
  • :

Remiremont – Michel Demange élu à la présidence de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges

image_pdfimage_print

93638320_oArrivé en seconde position en avril 2014 face à Bernard Godfroy, maire démissionnaire de Remiremont depuis le 22 septembre dernier (et également démissionnaire de ses autres fonctions), c’est donc Michel Demange, le maire de Saint-Etienne-Les-Remiremont, qui vient d’être élu président de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges (CCPHV).

Sur les 29 membres communautaires présents, 20 voix ses sont ainsi portées en faveur de Michel Demange (8 votes blancs et un nul).

Le premier magistrat stéphanois, ainsi élu à la présidence de la CCPHV, assurera en premier lieu un mandat de trois mois avant de nouvelles élections, puisque l’on sait qu’à partir de janvier prochain, l’actuelle Communauté de Communes doit fusionner avec celle des Vosges Méridionales, à laquelle viendra s’ajouter la commune de Saint-Amé.

Pour ces trois mois avant cette échéance de janvier 2017 et pour que la ville de Remiremont soit représentée à la CCPHV, un poste de vice-présidence a été confié à Jean-Benoît Tisserand, actuellement conseiller municipal de droite, qui a obtenu 22 voix contre seulement 7 accordées à Christiane Wininger, première adjointe de la Ville, assurant actuellement les fonctions de maire par intérim.

Le résultat ainsi obtenu par Jean-Benoît Tisserand à la vice-présidence de la CCPHV laisserait-il présager le sens que prendra le scrutin municipal à Remiremont le 6 novembre prochain ? Le sujet va probablement alimenter plus d’une conversation dans les jours à venir…

Article participatif de Denis Philippe.

 

Retrouvez ci dessous le compte-rendu complet fourni par la Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges (CCPHV).

L’an deux mil seize, le Lundi 3 octobre 2016 à 18 heures 30,

les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes Vosges, se sont réunis au siège de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes Vosges à SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT, sur convocation qui leur a été adressée par Monsieur Michel DEMANGE, le 26 Septembre 2016.

Présents :

M. Michel DEMANGE – M. André JACQUEMIN – M. Martial MANGE – Mme Catherine LOUIS – M. Daniel SACQUARD – M. Jean MANSOURI – M. Julien FURY – Mme Marie-France GASPARD – Mme Christiane WININGER – M. Roger DURUPT – Mme Brigitte CHARLES – M. Mikaël MARIE SAINT GERMAIN – Mme Fabienne THIRION – Mme Sophie PERRIN – M. Christian SCHULMEYER – M. Florent POIROT – Mme Catherine MATHIEU – M. Jean-Benoît TISSERAND – M. Jérémy CHATTON – Mme Danièle FAIVRE – M. Yves LE ROUX – Mme Christiane THIRIAT – M. Philippe DESMOUGINS – Mme Patricia DOUCHE – M. Robert WARY – Mme Frédérique FEHRENBACHER – M. Michel GROSJEAN- M. Daniel VINCENT.

Absents ayant donné procuration à :

Monsieur Claude JACQUEL ayant donné procuration à Monsieur Michel DEMANGE

Absents

Mme Nelly CLAUDEL

Préalablement à l’ouverture de la séance, Monsieur Michel DEMANGE, 1° Vice-Président, accueille les Membres du Conseil Communautaire. Il rappelle que Monsieur Bernard GODFROY a décidé de mettre fin à ses fonctions de Conseiller Communautaire et de Président de la Communauté de Communes, démission que Monsieur le Préfet a acceptée par courrier en date du 21 Septembre 2016 reçue le 23 Septembre 2016.

Il précise qu’il a assuré l’intérim conformément à l’article L 2122-17 du CGCT. Conformément à la loi, il a convoqué le Conseil Communautaire pour l’élection du nouvel exécutif, Président et Vice-Présidents de la Communauté de Communes.

Monsieur JACQUEMIN exprime ses inquiétudes sur la séance de ce soir. Il constate en effet la présence de Messieurs SCHULMEYER et MARIE SAINT GERMAIN, Adjoints démissionnaires, alors que des élections seront organisées prochainement à Remiremont suite aux différentes démissions.

Monsieur DEMANGE rappelle que cette situation concerne la ville de Remiremont, qu’il a été missionné par Monsieur le Préfet pour organiser une nouvelle gouvernance. Pour cela, le Conseil Communautaire doit être complet. A ce jour, seule la démission de Monsieur SCHILT a été acceptée par le Maire de Remiremont. Les démissions des Adjoints doivent être acceptées par Monsieur le Préfet, ce qui n’est pas le cas à ce jour.

Au cours de cette séance, nous devrons procéder à l’élection d’un nouveau délégué au PETR qui est dans la même situation que la Communauté de Communes. C’est ce qu’il appelle « les dommages collatéraux ».

Après l’élection partielle du Conseil Municipal de Remiremont, d’autres Conseillers Communautaires seront installés. Il sera procédé également à l’élection d’un autre Vice-Président, puisqu’un poste de Vice-Président sera ouvert afin que Remiremont soit représenté.

Monsieur FURY ne comprend pas pourquoi l’ordre du jour comporte l’élection de Vice-Présidents alors que Monsieur le Préfet demande uniquement l’élection d’un nouveau Président.

Monsieur DEMANGE répond qu’il doit être procédé à une nouvelle élection des Vice-Présidents chaque fois qu’il y a lieu de procéder à une nouvelle élection du Président.

1/ Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire

Suite à la démission de Monsieur Bernard GODFROY, de ses fonctions de Conseiller Communautaire et de Président de la CCPHV acceptée par courrier de Monsieur le Préfet des Vosges en date du 21 Septembre 2016, reçu le 23 Septembre dernier,

Il convient d’installer, dans ses fonctions de Conseiller Communautaire, Monsieur Florent POIROT, élu Conseiller Municipal de même sexe sur la liste des candidats aux sièges de conseillers communautaires, « Notre projet c’est vous » conduite par Monsieur Bernard GODFROY.

Monsieur le Président propose de l’accueillir parmi nous.

2/ Conseil CommunautaireElection du Président

Monsieur Roger DURUPT, doyen d’âge, a pris ensuite la présidence de la séance.

Le Conseil Communautaire désigne :

  • En qualité de secrétaire de séance : Monsieur Jérémy CHATTON

  • En qualité d’assesseur : Monsieur Florent POIROT

  • En qualité d’assesseur : Madame Christiane THIRIAT

Monsieur Roger DURUPT demande alors s’il y a des candidats :

Candidature de Monsieur Michel DEMANGE

Monsieur Roger DURUPT propose la candidature de Monsieur Michel DEMANGE

Elections du Président

Premier tour de scrutin

Le président, après avoir donné lecture des articles L. 5211-2, L 2122-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à bulletins secrets et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection d’un président.

Chaque Conseiller, à l’appel de son nom, a remis au président son bulletin de vote, fermé, écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 9

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 20

Majorité absolue : 11

Ont obtenu

M. Michel DEMANGE

M.

M

M

20 voix

voix

voix

voix

Monsieur Michel DEMANGE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé président

Monsieur le Président remercie l’Assemblée de sa confiance. Il précise que la tâche sera vaste et rude en raison de la fusion au 1er Janvier prochain. Il s’engage à organiser des réunions avec la CC des Vosges Méridionales et la Commune de Saint-Amé, réunions réclamées depuis plusieurs mois, pour que cette fusion se déroule le plus sereinement possible.

3/ Conseil CommunautaireFixation du nombre de Vice-Présidents

L’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, précise : « le nombre de vice-présidents est déterminé par l’organe délibérant, sans que ce nombre puisse excéder 20%, arrondi à l’entier supérieur, de l’effectif total de l’organe délibérant. L’organe délibérant peut, par vote spécial à la majorité des deux tiers, fixer un nombre de vice-présidents supérieur, sans pouvoir dépasser 30% de son propre effectif.

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, fixe à 5 le nombre de Vice Présidents.

4/ Conseil CommunautaireElection des Vice-Présidents

Election du premier vice-président

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Michel DEMANGE, élu président, à l’élection du premier vice-président.

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 3

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 26

Majorité absolue : 14

Ont obtenu

M. André JACQUEMIN

M

26 voix

voix

Monsieur André JACQUEMIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier vice-président

Election du deuxième vice-président

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Michel DEMANGE, élu président, à l’élection du deuxième vice-président.

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 2

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 27

Majorité absolue : 14

Ont obtenu

M. Martial MANGE

M

27 voix

voix

Monsieur Martial MANGE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé deuxième vice-président

Election du troisième vice-président

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Michel DEMANGE, élu président, à l’élection du troisième vice-président.

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 4

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 25

Majorité absolue : 13

Ont obtenu

Mme Catherine LOUIS

M

25 voix

voix

Madame Catherine LOUIS ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée troisième vice-présidente

Election du quatrième vice-président

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Michel DEMANGE, élu président,

à l’élection du quatrième vice-président.

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 6

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 23

Majorité absolue : 12

Ont obtenu

M. Daniel SACQUARD

M

23 voix

voix

Monsieur Daniel SACQUARD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé quatrième vice-président

Election du cinquième vice-président

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Michel DEMANGE, élu président,

à l’élection du cinquième vice-président.

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 29

A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 0

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 29

Majorité absolue : 15

Ont obtenu

M. Jean-Benoît TISSERAND

Mme Christiane WININGER

M

22 voix

7 voix

voix

Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé cinquième vice-président

5/ Président Délégation de certaines attributions du Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité,

Décide, en vertu de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, de déléguer à Monsieur le Président, pendant toute la durée du mandat, les pouvoirs suivants :

1/ procéder, dans la limite de 300 000 €, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change, ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l’article L 1618-2, et de passer à cet effet les actes nécessaires

2/ prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres de travaux, de fournitures et de services, d’un montant inférieur à 400 000 € HT, ainsi que toute décision concernant leurs avenants

3/ décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans,

4/ passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistres y afférentes,

5/ créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement du service,

6/ accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges,

7/ intenter au nom de la Communauté de Communes les actions en justice ou de défendre la Communauté de Communes dans les actions intentées contre elle, dans les cas où elle :

– est amenée à assurer sa défense devant toutes juridictions, y compris en appel, et à l’exception des cas où elle

serait traduite devant une juridiction pénale,

– est demandeur dans les cas d’urgence, notamment dans toutes les procédures de référés, et particulièrement lorsqu’elle encourt un délai de péremption et lorsqu’elle est amenée à se constituer partie civile.

Et confier à Monsieur le Président le soin de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts.

Conformément à l’article L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, les compétences déléguées par le Conseil Communautaire pourront faire l’objet de l’intervention du premier Vice-Président en cas d’empêchement du Président.

Monsieur le Président devra rendre compte au début de chaque séance du Conseil Communautaire, des délégations qu’il a utilisées.

6/ Président et Vice-PrésidentsIndemnités de fonctions

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité,

Fixe ainsi qu’il suit le montant de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales fixées par référence à la strate de population comprise entre 20 000 et 49 999 habitants :

Mandat

Nombre de poste

Taux (% de l’indice brut terminal de la fonction publique : 1015

Soit 45 891.35 € bruts)

Président

1

67,50 % – 2 581.38 €/mois

Vice Président

5

24,73 % – 945.74 €/mois

Total annuel

191,15 % – 87 720.96 €

Ces indemnités seront versées mensuellement aux Elus à compter de leur prise de fonction.

7/ P.E.T.R. « PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES » – Désignation des Délégués

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité,

Désigne Monsieur Florent POIROT, en qualité de délégué titulaire pour siéger au Sein du Comité Syndical du PETR.

Les Délégués au P.E.T.R. seront désormais :

Délégués Titulaires Délégués Suppléants

Madame Catherine LOUIS Monsieur Jean MANSOURI

Madame Françoise GERARD Monsieur Thierry ABEL

Monsieur Julien FURY Monsieur Jean-Pierre SCHMALTZ

Monsieur Florent POIROT Monsieur Roger DURUPT

Madame Christiane WININGER Madame Fabienne THIRION

Madame Brigitte CHARLES Madame Sophie PERRIN

M.Mikaël MARIE SAINT GERMAIN Monsieur Claude JACQUEL

M.Jean-Benoit TISSERAND Madame Catherine MATHIEU

M. Christian SCHULMEYER Madame Monique CLAUDE

Monsieur Michel DEMANGE Monsieur Philippe DESMOUGINS

Monsieur Bernard GUYON Madame Nathalie MILLOTTE

Monsieur Yves LE ROUX Madame Danièle FAIVRE

Madame Frédérique FEHRENBACHER Madame Patricia DOUCHE

Monsieur Philippe GEORGES Monsieur Michel GROSJEAN

Monsieur Fabien BRENON Madame Patricia MEUNIER

Monsieur Martial MANGE Madame Michelle COPPE-GOTTI

8/ Désignation des Commissions et composition

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité,

Maintient la constitution des 6 Commissions suivantes :

1/ Commission des Finances – Affaires Economiques et personnel

2/ Commission pour l’organisation et le développement du territoire

3/ Commission des Travaux – Equipement

4/ Commission Environnement – développement durable

5/ Commission des Affaires Sociales et Scolaires

6/ Commission des Sports – Culture – loisirs – tourisme

ARRETE, telle qu’elle figure sur l’état ci-dessous, la composition des différentes Commissions :

Commissions

Vice Présidence

Membres

Finances

Affaires Economiques

Personnel

M. Michel DEMANGE

Madame Françoise GERARD

Monsieur Jean MANSOURI

Monsieur Claude JACQUEL

Monsieur Yves LE ROUX

Madame Frédérique FEHRENBACHER

Madame Michelle COPPE GOTTI

Monsieur Florent POIROT

Organisation

Développement du territoire

M. Jean-Benoît TISSERAND

Madame Françoise GERARD

Monsieur Jean MANSOURI

Madame Christiane WININGER

Monsieur Philippe DESMOUGINS

Madame Frédérique FEHRENBACHER

Madame Michelle COPPE GOTTI

Travaux – Equipement

Mme Catherine LOUIS

Madame Nelly CLAUDEL

Monsieur Roger DURUPT

Monsieur Yves LE ROUX

Monsieur Daniel VINCENT

Madame Michelle COPPE GOTTI

Monsieur Jérémy CHATTON

Environnement –

Développement durable

M. Martial MANGE

Monsieur Julien FURY

Monsieur Christian SCHULMEYER

Madame Christiane THIRIAT

Monsieur Michel GROSJEAN

Madame Michelle COPPE GOTTI

Madame Sophie PERRIN

Affaires Sociales et Scolaires

M. André JACQUEMIN

Madame Marie-France GASPARD

Madame Annette MAISON

Madame Brigitte CHARLES

Madame Danièle FAIVRE

Madame Patricia DOUCHE

Madame Michelle COPPE GOTTI

Madame Fabienne THIRION

Sports – Culture – Loisirs – Tourisme

M. Daniel SACQUARD

Madame Marie-France GASPARD

Monsieur Jean MANSOURI

Monsieur Mikaël MARIE SAINT GERMAIN

Madame Christiane THIRIAT

Monsieur Robert WARY

Madame Michelle COPPE GOTTI

Madame Catherine MATHIEU

La séance est levée à 20 h 00

Le Président

Michel DEMANGE




2 réactions sur “Remiremont – Michel Demange élu à la présidence de la Communauté de Communes de la Porte des Hautes-Vosges

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *