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dimanche 4 décembre 2016
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Vagney – Conseil municipal lundi 17 octobre 2016

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mairie

Le conseil municipal de Vagney se réunira le lundi 17 octobre 2016, à 20 h dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

  • examen du compte-rendu de la séance du 4 juillet 2016
  • examen du compte-rendu de la séance du 5 septembre 2016
  • compte-rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire :
    • droit de préemption urbain
    • renouvellement de l’adhésion annuelle à la Ludothèque de Remiremont et de ses environs
    • devis et contrats divers
  1. Eau – Présentation du RPQS du service public d’eau au titre de l’année 2015
  2. Assainissement – Présentation du RPQS du service public d’assainissement au titre de l’année 2015
  3. Personnel – Création d’un poste d’animation et de sécurité en contrat d’accompagnement dans l’emploi
  4. Intercommunalité – Recomposition du futur conseil communautaire – Elections des représentants de Vagney
  5. Forêt – Autorisation de renouvellement de concessions en forêt communale de Vagney
  6. Domaines – Proposition de changement de dénomination d’une rue communale
  7. Domaines – Autorisation de signature d’un contrat de bail pour un logement à Mariabel
  8. Travaux – Toitures des stades et de l’école maternelle du centre – Autorisation de lancement du projet
  9. Travaux – Toitures des stades et de l’école maternelle du centre – Autorisation de demandes de subventions
  10. Travaux – Appel d’offre pour un projet de maîtrise d’œuvre de réfection et réhabilitation du réseau public d’assainissement collectif
  11. Travaux – réfection du réseau public d’assainissement collectif – Autorisation de demande de subventions
  12. Finances – Budget Forêt – Précision de l’affectation du résultat
  13. Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°2
  14. Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°3
  15. Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative budgétaire n°2
  16. Finances – Facturation d’eau et d’assainissement – Suppression du rôle semestriel
  17. Finances – Budget Eau – Admissions en non-valeur de créances communales
  18. Finances – Budget Assainissement – Admissions en non-valeur de créances communales
  19. Finances – Participation de la Commune de Sapois aux charges d’électricité de la station de pompage
  20. Questions et informations diverses :
    – travaux en cours
    – agenda
    – courrier de remerciement de l’ASF pour versement d’une subvention
    – attribution d’une subvention de l’Agence de l’eau pour financement complémentaire de l’étude d’inspections télévisées du réseau d’assainissement  de Vagney
    – vente de coupes de bois – résultats de l’adjudication du 22 septembre 2016
    – courrier de remerciement des élèves de CM1 de l’école primaire de Zainvillers.



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