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mercredi 18 oct 2017
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Remiremont – Le conseil communautaire se réunira mardi 29 novembre 2016

 

Le conseil communautaire de la Porte des Hautes Vosges se réunira en séance ordinaire le mardi 29 novembre 2016 à 18 heures 30 en mairie de Saint-Nabord, salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant.

  • Approbation des comptes rendus des réunions précédentes
  • Affaires et communications diverses
  • Installation des nouveaux Conseillers Communautaires
  • E.T.R. « PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES » – Désignation de Délégués
  • SICOVAD – Désignation de Délégués
  • Admissions en créances éteintes sur le budget général
  • Budget Général – Décision Modificative n°2
  • Extension du périmètre du SICOVAD
  • Extension du périmètre du SICOVAD aux communes intégrant la Communauté d’Agglomération d’Epinal
  • Contrats d’assurance des risques statutaires
  • Conseil Départemental des Vosges – Contrat de territoire 2016-2017 – Vosges Ambition 2021
  • Région Grand Est – Convention relative à l’attribution d’une aide au titre des opérations collectives en faveur des commerces
  • Contrat Enfance Jeunesse – Avenant
  • Schéma de mutualisation des services – Approbation
  • Etude de préfiguration de la compétence GEMAPI – Participation au financement d’une étude portée par le Syndicat du Bassin Versant de la Lanterne
  • Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2017 – Avis
  • SICOVAD – Rapport d’activités 2015.



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