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lundi 23 oct 2017
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Saint-Nabord – Le conseil municipal se réunira jeudi 17 novembre 2016

Jeudi 17 novembre 2016, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie pour délibérer de l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

  1. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2017-2020 et approbation de la convention de gestion confiée au Centre de Gestion de la fonction publique des Vosges ;

  2. Arrêt d’une partie du programme d’investissement pour 2017 et autorisation de payer en section d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2017 ;

  3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander les subventions relatives aux investissements 2017 arrêtés par anticipation :

  4. Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage de la Commune conclu avec l’entreprise ENGIE (ex-COFELY) concernant l’engagement relatif au rendement du réseau ;

  5. Terrains communaux – Baux à ferme – Modifications au 11/11/2016 ;

  6. Reversement au budget communal des excédents constatés du budget annexe « Lotissement Le Plein » et décisions modificatives de crédits subséquentes ;

  7. Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’Office Municipal de la Culture et des Loisirs (OMCL) ;

  8. Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Office Municipal de la Culture et des Loisirs (OMCL) ;

Questions diverses.




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