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samedi 19 août 2017
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Vagney – Le conseil municipal se réunira le 21 novembre 2016

mairie 2015

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le lundi 21 novembre 2016, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

  • Examen du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2016
  • Devis et contrats divers
  • Proposition d’avenant au contrat d’assurance statutaire
  1. Domaines – Autorisation de division et de vente d’une parcelle de terrain communal
  2. Domaines – Autorisation d’acquisition d’une parcelle propriété indivise des Communes de Basse-sur-le-Rupt, Gerbamont, Sapois, Le Syndicat et Vagney
  3. Domaines – Autorisation de cession à titre gracieux d’un grenier à l’appartement des bains-douches
  4. Domaines – Autorisation d’acquisition d’une partie de lot à la copropriété des bains-douches
  5. Domaines – Proposition de convention du conseil départemental des Vosges relative à la viabilité hivernale à Vagney
  6. Funérarium – Adoption de la convention type de mise à disposition des locaux
  7. Funérarium – Adoption du règlement intérieur
  8. Funérarium – Adoption des tarifs de location pour l’année 2017
  9. Finances – Régie communale – Modification
  10. Finances – Budget Assainissement – Décision modificative n°2 – Modificatif
  11. Transports scolaires – Convention de participation financière avec la Commune de Basse-sur-le-Rupt – Avenant n°1
  12. Affaires scolaires – Abrogation de la participation financière de la Commune de Basse-sur-le-Rupt aux frais de fonctionnement de l’école de Zainvillers
  13. Economie – Ouverture dominicale des commerces de détail – Avis du conseil municipal
  14. Questions et informations diverses :
    – courrier de remerciement de la coopérative l’Utile
    – courrier de remerciement de l’association du Souvenir Français
    – Courrier de remerciement de l’association l’Alphabet
    – ordures ménagères : modification du jour de collecte à compter du 1er janvier 2017.



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